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IV. DESCRIPTION
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III. MOYENS FINANCIERS : SUBSIDES
La Résidence Clos Saint-Rémi est financée conformément à l’Arrêté ministériel du 6 Novembre 2003, fixant les conditions d’octroi de l’intervention visée à l’article 37, §12, de la loi relative à l’assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994, dans les maisons de repos et de soins et dans les maisons de […]
II. OBJET SOCIAL
« L’objet social c’est la raison d’être, ce sont des intentions »(59). « Le clos Saint-Rémi est une Société Privée à Responsabilité Limitée (S.P.R.L) qui accueille et héberge les personnes âgées. L’objectif central est la recherche du bonheur individuel allié à celui de la communauté ; bref de mettre en oeuvre des moyens pour aider […]
I. DU PASSE A AUJOURD’HUI
« Au début du vingtième siècle, le curé fondateur de la paroisse dédiée à Saint Remi a l’idée de créer une clinique. Grâce aux auspices du Cardinal Mercier et à plusieurs donateurs, la clinique débute son activité en 1904 dans une maison particulière, aménagée à cette fin, sise au n° 19 de la rue Vandernoot […]
CHAPITRE 3 : LA RESIDENCE CLOS SAINT-REMI
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V. RAPPORT ENTRE LE SOCIAL ET L’EQUIPE DE SOINS
Puisqu’il s’agit de la prise en charge de la personne âgée pour la recherche de son bien-être, le travailleur social collabore étroitement avec les équipes de soins. De nombreux services fonctionnent au sein de la maison de repos et contribuent aux besoins de base, mais également au bien-être et confort des résidents dans le respect […]
IV.2. Travail social et projet de vie
« L’assistant social peut être l’agent coordinateur de la mise en place des projets de vie dans les maisons de repos. En se référant à la description du projet de vie en trois axes, l’utilisation d’un professionnel du social s’impose. Au niveau de l’axe individuel, la technique de l’écoute active est ainsi utilisée constamment quand […]
IV.1. L’assistant social dans les textes légiférant le fonctionnement des maisons de repos
« Contrairement à d’autres secteurs, l’obligation d’engager un assistant social n’existe pas dans les normes d’agrégation. Effectivement, les normes de personnel reprises dans le décret régional régissant le fonctionnement des maisons de repos (décret du 5 juin 1997)(54) n’imposent pas la présence d’un travailleur social. Toutefois, pour être plus complet, il reste la possibilité à […]
IV. INTEGRATION DU TRAVAIL SOCIAL
« Depuis le décret de Mars 1978 qui détermine l’obligation de l’institution d’un « conseil de maison », première structure de consultation et d’échanges entre les résidents, les familles et les autorités de l’établissement, jusqu’à la loi de 2002 rénovant l’action sociale et médico-sociale qui inscrit en priorité les nouveaux droits des usagers, la montée […]
III. FINANCEMENTS
Les Maisons de Repos en Belgique sont financées conformément à l’Arrêté Ministériel du 6 Novembre 2003(40), publié au Moniteur belge du 23 Novembre 2003.(41) Cet Arrêté Ministériel a subi plusieurs modifications(42) au cours des cinq dernières années, cependant, il reste la base de financement des maisons de repos en Belgique. Le système de financement des […]
II. POPULATION
En Belgique, un sondage a été effectué en 2001 pour le compte de l’Institut scientifique du ministère de la Santé Publique. Cette étude fournit également quelques précisions intéressantes sur la population des Maisons de Repos :(37) – « Les Maisons de Repos et de Soins ont une population principalement de sexe féminin (70 % des […]
I. HISTORIQUE
« Différents types d’établissements se sont développés depuis la fin du XIXe siècle pour offrir aux personnes âgées des lieux de fin de vie. Ces institutions ne sont cependant pas homogènes et leur spécificité renseigne sur l’évolution de la perception de cette catégorie de la population. »(24) « Pendant le Moyen Age, les établissements de […]
CHAPITRE 2 : MAISONS DE REPOS POUR PERSONNES AGEES (MRPA), MAISONS DE REPOS ET DE SOINS (MRS)
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III.4. Maladie de Parkinson
« Décrite pour la première fois en 1817 par un médecin anglais qui lui donna son nom, la maladie de Parkinson est une affection dégénérative du système nerveux central. Les zones spécifiquement atteintes sont les neurones producteurs de dopamine (système dopaminergique). La dopamine est un neurotransmetteur, c’està- dire une molécule chargée de transmettre l’information entre […]
III.3. Maladie d’Alzheimer
« Décrite en 1906 par le médecin, psychiatre et neurologue allemand Aloïs Alzheimer, la maladie portant désormais son nom est une maladie neurologique qui provoque une dégradation progressive des fonctions intellectuelles : mémoire, capacité de jugement, orientation, langage… »(21) « L’estimation de prévalence la plus souvent avancée de la maladie d’Alzheimer est de 0,5 % […]
III.2. Aphasie
« Le terme « aphasie » vient du grec et signifie « perte de la parole ». Les aphasies sont des troubles acquis du langage, apparus suite à une lésion de l’hémisphère dominant pour le langage. La perte du langage n’est pas forcément totale, et peut présenter des variations considérables d’un individu à l’autre. Les […]
III.1. AVC ou Accident Vasculaire Cérébral
« L’accident vasculaire correspond à un arrêt brutal de la circulation sanguine au niveau du cerveau. Les AVC sont la plupart du temps dus soit à un caillot dans l’artère (et c’est le cas trois fois sur quatre), soit à une hémorragie, sorte de rupture des parois du vaisseau. Selon l’Organisation Mondiale de la Santé, […]
III. LES PATHOLOGIES DU GRAND ÂGE
Il ne s’agit pas ici d’étudier en profondeur toutes les pathologies liées au vieillissement de la population mais de passer en revue quelques unes de celles-ci pour faciliter la compréhension de cette problématique des personnes âgées. Page suivante : III.1. AVC ou Accident Vasculaire CérébralRetour au menu : Réflexions sur l’utilité du travail social dans […]
II. L’ÉVOLUTION DÉMOGRAPHIQUE
« Le 1er janvier 2008, la Belgique comptait 10.666.866 habitants, parmi lesquels 2.408.843 avaient au moins atteint l’âge de 60 ans et 501.213 avaient déjà dépassé le cap des 80 ans. Le nombre d’habitants en Belgique augmente constamment : alors que la population belge comptait 8.840.701 personnes en 1955, ce nombre est passé à 10.445.852 […]
I.2. Le vieillissement réussi
Le vieillissement est réussi lorsque les personnes ne présentent pas d’altération due à une affection ou seulement une seule, minime, sans aucune pathologie. C’est un type de vieillissement qui nécessite impérativement le fonctionnement à la fois physique, intellectuel et psychosocial. Selon ROWE et KAHN,(11) il faut trois conditions pour tendre vers un vieillissement réussi : […]
I.1. Le vieillissement normal ou sénescence
Avec l’âge, l’organisme subit des modifications mais les organes ne vieillissent pas de la même manière. Le vieillissement normal ou sénescence est l’ensemble des changements qui apparaissent avec le temps, sur le plan physique et psychique en l’absence de maladie. Ce processus se produit à tous les niveaux de l’organisme, c’est-à-dire cellulaire, tissulaire, organique et […]
I. LA VIEILLESSE
Plusieurs mots font leur apparition lorsqu’on parle de vieillesse : gérontologie(1), gériatrie(2), sénescence(3), sénilité(4), … Communément, la vieillesse correspond à « la dernière période de la vie humaine caractérisée par le ralentissement des activités biologiques. ».(5) « Elle se caractérise par une diminution des fonctions physiologiques et des fonctions cognitives mais aussi par des modifications […]
CHAPITRE 1 : LE VIEILLISSEMENT DE LA POPULATION
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PREMIERE PARTIE : LE SIECLE DES SENIORS
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INTRODUCTION GENERALE
J’ai fait mon stage de dernière année à la Résidence Clos Saint-Rémi, une Maison de Repos (MR) et Maison de Repos et de Soins (MRS) située à Molenbeek Saint- Jean. C’est un lieu où les pensionnaires peuvent passer le restant de leur vie, lorsque celle-ci devient impossible à domicile, et recevoir des soins lorsque la […]
REMERCIEMENTS
Je remercie ma chère et tendre épouse Carine NGUIENTSI, qui a sacrifié ses études pour s’occuper de nos deux petits bouts, afin que je puisse terminer les miennes, Augustine BAKOP qui m’a aidé et m’a encouragé tout au long de ces trois années, Rosalie MAFANY qui a souvent gardé les enfants dans les situations difficiles. […]
L’indemnisation des préjudices résultant de la contrefaçon
L’indemnisation des préjudices résultant de la contrefaçon
Auteur : Alexandre BLONDIEAU
Année de publication : 2008
Mémoire de Master 2 Recherche « Propriété industrielle et artistique »
Sous la direction de Monsieur le Professeur Frédéric POLLAUD-DULIAN
Université de Paris I – Panthéon Sorbonne
Indications bibliographiques
Traités et manuels de Propriété intellectuelle Droit d’auteur -A. et H-J Lucas, Traité de la propriété littéraire et artistique, 3e édition, Litec, 2006. -C. Colombet, Propriété littéraire et artistique, 9e édition, Précis Dalloz, 1999. -H. Desbois, Le droit d’auteur en France, Dalloz, 3e édition, 1978. -F. Pollaud-Dulian, Le droit d’auteur, Economica, 2005. Propriété industrielle -J. […]
Conclusion
Une meilleure réparation des préjudices causés par les actes de contrefaçon est un enjeu économique essentiel aujourd’hui. En effet, les droits de Propriété industrielle doivent inciter à l’investissement et à la recherche et le droit d’auteur doit inciter à la création. Sans l’assurance de droits garantissant, en cas de violation, à la fois une juste […]
2.L’introduction de cette mesure dans le système français
Le principe est imposé à l’ensemble de la communauté européenne et donc à la France par la directive du 29 avril 2004 en son article 13. Celui-ci dispose que « lorsqu’elles fixent les dommages-intérêts, les autorités judiciaires : prennent en considération tous les aspects appropriés (…) ou à titre d’alternative, peuvent décider, dans des cas […]