Recherche
Glossaire
ABIS : Origine des « abymes de Myans » voir introduction du colloque ARBË : Sapin rabougri, arbé : chalet et arbâ : conduire pour la première fois le bétail au pâturage. Dérivés de Arp, « alpe, alpage », par sonorisation du [p] en [b], cf. le patois savoyard arbé, « chalet d´alpage » (Constantin […]
Bibliographie
Académie de Savoie. (1998). Colloque de Myans. L’effondrement du Granier et le sanctuaire de Myans. Chambéry. Association Mémoire et Patrimoine de Les Marches. (depuis 2008). Bulletin . Mémoire et Patrimoine de Les Marches. Barbero, D. (2001). Représentation cartographique d’une image vécue : le cadastre sarde. Essai de géographie historique. Lyon: Thèse de doctorat, trois volumes […]
Inventaire des cartes et documents étudiés
Les cotes sont précisées pour les Archives départementales de Savoie – Carte anonyme du XVIe siècle – Archives départementales de l’Isère – Carte de Mathieu Thomassin (1436)- Archives départementales de l’Isère, cote B 3274 – Carte du Sieur Roussel (1711) – IGN – Carte de Cassini – Conservée à l’IGN, consultée sur la base Gallica […]
Annexe 1 : Le Mont Granier et les Peintres
Page suivante : Annexe 2 : Textes médiévauxRetour au menu : Hommes et paysages sur les pentes reconquises du Mont Granier suite au glissement de 1248
Annexe 2 : Textes médiévaux
L’ensemble des traductions présentées ci-dessous sont celles proposées par Jacques Berlioz dans son article de 1998 (Berlioz J. , 1998 a), pour le corpus des neuf textes traitant de l’effondrement du Granier et contemporains de la catastrophe. 1. Etienne de Bourbon, Traité des diverses matières à prêcher. La chute d’une montagne, et ensuite son déplacement, […]
Annexe 3 : Les Abîmes de Myans, Guillaumin, 1937
Le lecteur trouvera ci-dessous quelques passages de l’article de Guillaumin où celui-ci nous livre des témoignages précieux qu’il a recueillis, ou des pratiques qu’il a pu observer. (Article disponible sur Persée http://www.persee.fr/web/revues/home/prescript/article/rga_0035-1121_1937_num_25_4_3984). Pages 603-604 Cette division devait avoir les plus heureuses conséquences. Tous les habitants de la commune, devenant ainsi propriétaires d’une surface plus ou […]
Annexe 4 : Mappe 232 : Les Marches, 1732
Mappe 232 : Les Marches, 1732 Mappe 232 bis : Nouvelles limites des Marches de 1760, 1762 Mappe 232 bis : Nouvelles limites des Marches de 1760, 1762 Page suivante : Annexe 5 : Mappe 163 : Apremont, 1732Retour au menu : Hommes et paysages sur les pentes reconquises du Mont Granier suite au glissement […]
Annexe 5 : Mappe 163 : Apremont, 1732
Mappe 163 : Apremont, 1732 Page suivante : Annexe 6 : Livre d’estime des parts du territoire de Chaparillan et de Bellecombe cédées à S. M. par la France ensuitte du traité du le 24 mars 1760Retour au menu : Hommes et paysages sur les pentes reconquises du Mont Granier suite au glissement de 1248
Annexe 6 : Livre d’estime des parts du territoire de Chaparillan et de Bellecombe cédées à S. M. par la France ensuitte du traité du le 24 mars 1760
Page suivante : RésuméRetour au menu : Hommes et paysages sur les pentes reconquises du Mont Granier suite au glissement de 1248
Résumé
En 1248 dans le duché de Savoie, à la suite de conditions géologiques exceptionnelles, une montagne du nord du massif de Chartreuse s’est écroulée. Plus de 500 millions de m3 de boues et de rochers ont déferlé dans la vallée située en contrebas. Ce formidable glissement de terrain a rayé de la carte toute présence […]
INTRODUCTION GENERALE
Le service public qui est de plus en plus coûteux doit, malgré tout, être financé. Cela oblige l’Etat béninois à mobiliser d’une manière ou d’une autre les ressources nécessaires en l’occurrence les ressources fiscales. Le commerce international qui a connu un essor considérable au cours des dernières décennies a entrainé l’internationalisation des affaires et la […]
CHAPITRE PRELIMINAIRE : DU CADRE INSTITUTIONNEL DE L’ETUDE AU CIBLAGE DE LA PROBLEMATIQUE
Dans ce chapitre, nous avons présenté le cadre institutionnel et physique de l’étude et restitué les mécanismes de son fonctionnement (Section 1) ; ensuite, nous avons inventorié et regroupé par centres d’intérêt, les problématiques possibles en vue de cibler la problématique de l’étude (Section 2). Page suivante : SECTION 1 : CADRE PHYSIQUE DE L’ETUDE […]
SECTION 1 : CADRE PHYSIQUE DE L’ETUDE ET OBSERVATIONS DE STAGE
Cette section est consacrée à la présentation de la DGID et des structures au sein desquelles notre stage a été réalisé suivie de la restitution de leurs mécanismes de fonctionnement. Paragraphe 1 : Présentation de la DGID et des structures en étude I- Présentation de la Direction Générale des Impôts et des Domaines, cadre institutionnel […]
SECTION 2 : CIBLAGE DE LA PROBLEMATIQUE
Dans le paragraphe précédent, nous avons proposé une restitution des mécanismes de fonctionnement de la DGE et de la DLC consistant en une présentation enchevêtrée des forces et faiblesses constatées dont nous ferons à présent un inventaire avant d’amorcer la démarche conduisant au ciblage de la problématique. Paragraphe 1 : De l’inventaire au choix de […]
CHAPITRE PREMIER : CONCEPTION ET MISE EN APPLICATION DU CADRE THEORIQUE ET METHODOLOGIQUE DE L’ETUDE
Dans le chapitre précédent, nous sommes partis des constats significatifs issus de nos observations de stage pour cibler la problématique de la lutte contre les paradis fiscaux dont les manifestations concrètes sont les problèmes spécifiques 1, 2 et 3 identifiés. Ce chapitre-ci est destiné à diagnostiquer chacun de ces différents problèmes. Pour ce faire, la […]
SECTION 1 : CONCEPTION DU CADRE THEORIQUE ET METHODOLOGIQUE DE L’ETUDE
Dans la présente section, les objectifs seront d’abord fixés, puis les hypothèses formulées. Ensuite, un point sera fait sur les connaissances acquises sur la question des paradis fiscaux grâce à la revue de littérature. Enfin, suivra la définition du cadre méthodologique dans sa double dimension empirique et théorique. Paragraphe 1 : Objectifs, Hypothèses et Revue […]
SECTION 2 : COLLECTE ET ANALYSE DES DONNEES
Dans cette section, nous avons abordé au paragraphe 1 la mobilisation, le dépouillement et la présentation des données et au paragraphe 2, l’analyse des données, la vérification des hypothèses et l’établissement du diagnostic. Paragraphe 1 : Réalisation de l’enquête et présentation des données Nous avons évoqué dans ce paragraphe, la présentation des données de l’enquête, […]
CHAPITRE DEUXIEME : APPROCHES DE SOLUTIONS ET CONDITIONS DE MISE EN OEUVRE
L’intérêt du diagnostic posé dans le chapitre précédent réside dans le fait qu’il nous est désormais possible de relier en toute transparence, chacun des problèmes spécifiques en résolution à des causes réelles bien identifiées. C’est donc au regard de celles-ci que nous avons proposé dans ce chapitre, des approches de solutions. Mais pour que la […]
SECTION 1 : APPROCHES DE SOLUTIONS
Apporter des solutions à un problème, c’est proposer les conditions d’éradication des causes réelles s’en trouvant à la base. Ainsi, nous avons proposé dans cette rubrique quelques approches de solutions pour enrayer les causes relatives aux problèmes spécifiques identifiés au cours de l’étude. Paragraphe1 : Approches de solutions au problème de la non maîtrise du […]
SECTION 2 : CONDITIONS DE MISE EN OEUVRE DES SOLUTIONS PROPOSEES
Les solutions préconisées n’atteindront leur pleine efficacité qu’en prenant ancrage sur certaines conditions préalables à leur mise en œuvre. Nous apportons ici les précisions en termes de stratégies concrètes à travers des suggestions à l’endroit de l’Ecole Nationale d’Administration et de Magistrature (ENAM), de la Direction Générale des Impôts et des Domaines (DGID), du Ministère […]
CONCLUSION GENERALE
L’objectif de la présente étude était de contribuer à la prise de dispositions en vue d’une véritable lutte contre la fraude et l’évasion fiscales internationales à travers l’utilisation des paradis fiscaux. L’étude nous a permis de relever un certain nombre de problèmes spécifiques qui, regroupés par centres d’intérêt, ont permis de dégager trois problématiques. Parmi […]
BIBLIOGRAPHIE
– OUVRAGES • LEFEBVRE, F. (1997) : « Paradis fiscaux et opérations internationales : pays et zones à fiscalité privilégiée, mesures antiévasion », Paris, Editions Francis LEFEBVRE, • MUDET, E. (2000) : « Le régime fiscal des transferts indirects de bénéfices à l’étranger» Thèse de doctorat en droit privé à l’université de Montpellier1 ; • […]
Annexe 1 : TABLEAU DE SYNTHESE DE L’ETUDE SUR LA PROBLEMATIQUE DE LA LUTTE CONTRE LES PARADIS FISCAUX
Page suivante : Annexe 2 : CARACTERISTIQUES ET CLASSIFICATION DES PARADIS FISCAUX D’APRES L’OCDERetour au menu : LES PARADIS FISCAUX ET LA LUTTE CONTRE LA FRAUDE ET L’EVASION FISCALES INTERNATIONALES
Annexe 2 : CARACTERISTIQUES ET CLASSIFICATION DES PARADIS FISCAUX D’APRES L’OCDE
. Caractéristiques des paradis fiscaux L’Organisation de Coopération et de Développement Economiques, a retenu trois caractéristiques pour définir les paradis fiscaux : – les impôts sont faibles voire même inexistants, peu ou pas de taxes sont appliquées, que ce soit sur les revenus, les bénéfices ou l’immobilier ; – l’absence de transparence, les législations fiscales […]
Annexe 3 : QUESTIONNAIRE
Retour au menu : LES PARADIS FISCAUX ET LA LUTTE CONTRE LA FRAUDE ET L’EVASION FISCALES INTERNATIONALES
DEDICACE
– à mes très chers parents Béatrice HESSAVI et Damien AMOUSSOU à qui je dois tout. Daigne le Seigneur vous accorder la longévité et une santé de fer afin que votre sollicitude intarissable à mon égard soit récompensée. – à mon cousin Haniel. Puisse ce mémoire constituer pour toi un exemple à suivre et une […]
REMERCIEMENTS
J’exprime ma profonde gratitude : – à mon directeur de mémoire Monsieur Jules AZONDEKON et à mon maître de stage Monsieur Guillaume AGOSSOU qui, en dépit de leurs multiples occupations absorbantes nous ont assuré un encadrement scientifique rigoureux et dévoué ; – à tout le personnel enseignant et administratif de l’Ecole Nationale d’Administration et de […]
LISTE DES SIGLES ET ABREVIATIONS
ATTAC : Association pour une Taxation des Transactions financières et pour l’Action Citoyenne BEF : Brigade d’Enquêtes Fiscales CEDEAO : Communauté Economique des Etats de l’Afrique de l’Ouest CFPI : Centre de Formation Professionnelle des Impôts CGI : Code Général des Impôts CIME : Centre des Impôts des Moyennes Entreprises DGE : Direction des Grandes […]
GLOSSAIRE DE L’ETUDE
Administration fiscale : institution chargée d’asseoir, de liquider et de recouvrer les impôts et taxes. Analyse de comparabilité : comparaison d’une transaction entre entreprises associées avec une transaction entre entreprises indépendantes. Ces deux types de transactions sont comparables si aucune différence entre elles n’est susceptible d’affecter matériellement les fonctions prises en compte dans la méthodologie […]
RESUME
Le Bénin traverse une particulière tension des finances publiques qui découle de l’augmentation du coût du service public. Sa fiscalité se doit donc d’être de plus en plus rentable et efficace à tout point de vue. C’est donc partant de ce constat qu’il nous est apparu nécessaire de nous intéresser à la pratique du transfert […]