Recherche
admin
3. Le glissement du Granier de 1248 : conditions
3.1. Géologie du site Le Granier qui culmine à 1905 mètres, présente une falaise calcaire verticale de plus de 900 mètres, l’une des plus hautes d’Europe. Il fait partie du massif de la Chartreuse, délimité par la vallée de l’Isère au sud-est, et la cluse de Chambéry à l’est. Il s’agit de l’extrémité d’un plateau […]
2. Historiographie
2.1. Les écrits médiévaux(3) : Au nombre de neuf, les textes médiévaux contemporains de la catastrophe ont été produits sur trente-trois ans, de 1250 à 1282-1283, par six auteurs, tous ecclésiastiques (quatre dominicains, un franciscain et un bénédictin). L’ensemble de ces textes a été traduit par Jacques Berlioz(4) qui reprend et poursuit les premières études, […]
1. Introduction au paysage des Abîmes
La zone étudiée se situe dans la région Rhône-Alpes, au sud-est de Chambéry, où la cluse du même nom rejoint la vallée de l’Isère. (voir figure 1) Ce carrefour de communication est bordé par les Massifs de Chartreuse, Belledonne et des Bauges (voir figure 2). Le massif du Granier, qui limite au nord-est le massif […]
Première partie : Etat des connaissances
Avant d’étudier le paysage formé sur les abîmes de Myans il importe de comprendre et maîtriser les sources d’informations qui sont vastes et parfois très anciennes pour ce sujet. A la suite de l’historiographie, les conditions géologiques du glissement du Granier sont expliquées. Enfin le contexte historique d’avant et d’après la catastrophe est rappelé. Les […]
Introduction
Les disciplines de l’archéologie et de l’environnement ont largement démontré que les interactions réciproques entre les sociétés humaines et leurs milieux sont créatrices de paysages, produits de leurs longues interrelations. C’est dans cette perspective de recherche qu’un lieu particulier, les « Abîmes de Myans », situé dans les Alpes françaises a été choisi comme objet […]
Préface
« […]Ou les fors Vens là dedans enserrez, Faisans trembler la masse terrienne (Eprouvé l’as nagueres, Maurienne, Et toi, Moutier, tant de fois l’as senti) Applaniront le fais appesanti. Et de Mians les abiz en font preuve, Par le debriz, qui ça et là se treuve : Quand du Rocher la grand’cime partit, Et tant […]
Remerciements
Arrivée à l’exercice des remerciements, je souhaite de tout coeur n’oublier personne. Par avance je remercie donc toutes les personnes qui m’ont aidé à achever ce master d’archéologie et que je pourrais oublier : elles se reconnaitront. Je souhaite exprimer toute ma gratitude à M. Petit, qui m’a fait confiance en me proposant un sujet […]
LES PARADIS FISCAUX ET LA LUTTE CONTRE LA FRAUDE ET L’EVASION FISCALES INTERNATIONALES
Auteur : Sèdjro Joris AMOUSSOU
Année de publication : 2012
Maître de stage : Guillaume AGOSSOU, Administrateur des Impôts, Inspecteur-vérificateur au SCF/DGE
Directeur de Mémoire : Jules AZONDEKON, Administrateur des Impôts, Chargé de cours à l’ENAM
UNIVERSITE D’ABOMEY – CALAVI
ECOLE NATIONALE D’ADMINISTRATION ET DE MAGISTRATURE (E.N.A.M)
Annexe 3 : QUESTIONNAIRE
Retour au menu : LES PARADIS FISCAUX ET LA LUTTE CONTRE LA FRAUDE ET L’EVASION FISCALES INTERNATIONALES
Annexe 2 : CARACTERISTIQUES ET CLASSIFICATION DES PARADIS FISCAUX D’APRES L’OCDE
. Caractéristiques des paradis fiscaux L’Organisation de Coopération et de Développement Economiques, a retenu trois caractéristiques pour définir les paradis fiscaux : – les impôts sont faibles voire même inexistants, peu ou pas de taxes sont appliquées, que ce soit sur les revenus, les bénéfices ou l’immobilier ; – l’absence de transparence, les législations fiscales […]
Annexe 1 : TABLEAU DE SYNTHESE DE L’ETUDE SUR LA PROBLEMATIQUE DE LA LUTTE CONTRE LES PARADIS FISCAUX
Page suivante : Annexe 2 : CARACTERISTIQUES ET CLASSIFICATION DES PARADIS FISCAUX D’APRES L’OCDERetour au menu : LES PARADIS FISCAUX ET LA LUTTE CONTRE LA FRAUDE ET L’EVASION FISCALES INTERNATIONALES
BIBLIOGRAPHIE
– OUVRAGES • LEFEBVRE, F. (1997) : « Paradis fiscaux et opérations internationales : pays et zones à fiscalité privilégiée, mesures antiévasion », Paris, Editions Francis LEFEBVRE, • MUDET, E. (2000) : « Le régime fiscal des transferts indirects de bénéfices à l’étranger» Thèse de doctorat en droit privé à l’université de Montpellier1 ; • […]
CONCLUSION GENERALE
L’objectif de la présente étude était de contribuer à la prise de dispositions en vue d’une véritable lutte contre la fraude et l’évasion fiscales internationales à travers l’utilisation des paradis fiscaux. L’étude nous a permis de relever un certain nombre de problèmes spécifiques qui, regroupés par centres d’intérêt, ont permis de dégager trois problématiques. Parmi […]
SECTION 2 : CONDITIONS DE MISE EN OEUVRE DES SOLUTIONS PROPOSEES
Les solutions préconisées n’atteindront leur pleine efficacité qu’en prenant ancrage sur certaines conditions préalables à leur mise en œuvre. Nous apportons ici les précisions en termes de stratégies concrètes à travers des suggestions à l’endroit de l’Ecole Nationale d’Administration et de Magistrature (ENAM), de la Direction Générale des Impôts et des Domaines (DGID), du Ministère […]
SECTION 1 : APPROCHES DE SOLUTIONS
Apporter des solutions à un problème, c’est proposer les conditions d’éradication des causes réelles s’en trouvant à la base. Ainsi, nous avons proposé dans cette rubrique quelques approches de solutions pour enrayer les causes relatives aux problèmes spécifiques identifiés au cours de l’étude. Paragraphe1 : Approches de solutions au problème de la non maîtrise du […]
CHAPITRE DEUXIEME : APPROCHES DE SOLUTIONS ET CONDITIONS DE MISE EN OEUVRE
L’intérêt du diagnostic posé dans le chapitre précédent réside dans le fait qu’il nous est désormais possible de relier en toute transparence, chacun des problèmes spécifiques en résolution à des causes réelles bien identifiées. C’est donc au regard de celles-ci que nous avons proposé dans ce chapitre, des approches de solutions. Mais pour que la […]
SECTION 2 : COLLECTE ET ANALYSE DES DONNEES
Dans cette section, nous avons abordé au paragraphe 1 la mobilisation, le dépouillement et la présentation des données et au paragraphe 2, l’analyse des données, la vérification des hypothèses et l’établissement du diagnostic. Paragraphe 1 : Réalisation de l’enquête et présentation des données Nous avons évoqué dans ce paragraphe, la présentation des données de l’enquête, […]
SECTION 1 : CONCEPTION DU CADRE THEORIQUE ET METHODOLOGIQUE DE L’ETUDE
Dans la présente section, les objectifs seront d’abord fixés, puis les hypothèses formulées. Ensuite, un point sera fait sur les connaissances acquises sur la question des paradis fiscaux grâce à la revue de littérature. Enfin, suivra la définition du cadre méthodologique dans sa double dimension empirique et théorique. Paragraphe 1 : Objectifs, Hypothèses et Revue […]
CHAPITRE PREMIER : CONCEPTION ET MISE EN APPLICATION DU CADRE THEORIQUE ET METHODOLOGIQUE DE L’ETUDE
Dans le chapitre précédent, nous sommes partis des constats significatifs issus de nos observations de stage pour cibler la problématique de la lutte contre les paradis fiscaux dont les manifestations concrètes sont les problèmes spécifiques 1, 2 et 3 identifiés. Ce chapitre-ci est destiné à diagnostiquer chacun de ces différents problèmes. Pour ce faire, la […]
SECTION 2 : CIBLAGE DE LA PROBLEMATIQUE
Dans le paragraphe précédent, nous avons proposé une restitution des mécanismes de fonctionnement de la DGE et de la DLC consistant en une présentation enchevêtrée des forces et faiblesses constatées dont nous ferons à présent un inventaire avant d’amorcer la démarche conduisant au ciblage de la problématique. Paragraphe 1 : De l’inventaire au choix de […]
SECTION 1 : CADRE PHYSIQUE DE L’ETUDE ET OBSERVATIONS DE STAGE
Cette section est consacrée à la présentation de la DGID et des structures au sein desquelles notre stage a été réalisé suivie de la restitution de leurs mécanismes de fonctionnement. Paragraphe 1 : Présentation de la DGID et des structures en étude I- Présentation de la Direction Générale des Impôts et des Domaines, cadre institutionnel […]
CHAPITRE PRELIMINAIRE : DU CADRE INSTITUTIONNEL DE L’ETUDE AU CIBLAGE DE LA PROBLEMATIQUE
Dans ce chapitre, nous avons présenté le cadre institutionnel et physique de l’étude et restitué les mécanismes de son fonctionnement (Section 1) ; ensuite, nous avons inventorié et regroupé par centres d’intérêt, les problématiques possibles en vue de cibler la problématique de l’étude (Section 2). Page suivante : SECTION 1 : CADRE PHYSIQUE DE L’ETUDE […]
INTRODUCTION GENERALE
Le service public qui est de plus en plus coûteux doit, malgré tout, être financé. Cela oblige l’Etat béninois à mobiliser d’une manière ou d’une autre les ressources nécessaires en l’occurrence les ressources fiscales. Le commerce international qui a connu un essor considérable au cours des dernières décennies a entrainé l’internationalisation des affaires et la […]
RESUME
Le Bénin traverse une particulière tension des finances publiques qui découle de l’augmentation du coût du service public. Sa fiscalité se doit donc d’être de plus en plus rentable et efficace à tout point de vue. C’est donc partant de ce constat qu’il nous est apparu nécessaire de nous intéresser à la pratique du transfert […]
GLOSSAIRE DE L’ETUDE
Administration fiscale : institution chargée d’asseoir, de liquider et de recouvrer les impôts et taxes. Analyse de comparabilité : comparaison d’une transaction entre entreprises associées avec une transaction entre entreprises indépendantes. Ces deux types de transactions sont comparables si aucune différence entre elles n’est susceptible d’affecter matériellement les fonctions prises en compte dans la méthodologie […]
LISTE DES SIGLES ET ABREVIATIONS
ATTAC : Association pour une Taxation des Transactions financières et pour l’Action Citoyenne BEF : Brigade d’Enquêtes Fiscales CEDEAO : Communauté Economique des Etats de l’Afrique de l’Ouest CFPI : Centre de Formation Professionnelle des Impôts CGI : Code Général des Impôts CIME : Centre des Impôts des Moyennes Entreprises DGE : Direction des Grandes […]
REMERCIEMENTS
J’exprime ma profonde gratitude : – à mon directeur de mémoire Monsieur Jules AZONDEKON et à mon maître de stage Monsieur Guillaume AGOSSOU qui, en dépit de leurs multiples occupations absorbantes nous ont assuré un encadrement scientifique rigoureux et dévoué ; – à tout le personnel enseignant et administratif de l’Ecole Nationale d’Administration et de […]
DEDICACE
– à mes très chers parents Béatrice HESSAVI et Damien AMOUSSOU à qui je dois tout. Daigne le Seigneur vous accorder la longévité et une santé de fer afin que votre sollicitude intarissable à mon égard soit récompensée. – à mon cousin Haniel. Puisse ce mémoire constituer pour toi un exemple à suivre et une […]
De la raison à la folie : le crime passionnel dans Le Tunnel d’Ernesto Sabato et Paulina 1880 de Pierre Jean Jouve
Auteur : Fanny MISSIR
Année de publication : 2013
Mémoire de Master dirigé par Philippe GOUDEY
Université Lumière Lyon 2
BIBLIOGRAPHIE
Ouvrages étudiés – SÁBATO (Ernesto), « Le tunnel », Paris, ed. du Seuil, 1995 – Edition utilisée pour le texte original : SÁBATO (Ernesto), « El túnel », Madrid, ed. Cátedra, Letras Hispanicas de Angel Leiva, 1977 – JOUVE (Pierre Jean), « Paulina 1880 », Paris, ed. Mercure de France, 1959 Ouvrages généraux – HADDAD-WOLTING […]