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1.2. L’hôpital de jour gériatrique

Les hôpitaux de jour gériatriques ont pour missions spécifique « d’organiser de manière pluridisciplinaire, l’évaluation diagnostique, la mise au point thérapeutique et la réadaptation fonctionnelle » des patients gériatriques (AR du 29/01/2007 relatif au PSG, chapitre V, article15). – L’évaluation diagnostique fait référence ici à l’évaluation globale gériatrique définie par Stuck et al. (1993, p.1032) […]

1.1. L’AR du 29/01/2007 relatif au PSG (annexe1)

L’arrêté royal du 29/01/2007 définit les normes auxquelles le Programme de Soins Gériatriques doit répondre pour être agréé. Il dessine une nouvelle architecture gériatrique au sein des hôpitaux, l’objectif étant «d’obtenir, à travers une approche pluridisciplinaire, la récupération optimale des performances fonctionnelles et de la meilleure autonomie et qualité de vie de la personne âgée […]

Chapitre 1 : L’hôpital de jour gériatrique

L’HJG est au cœur de ce mémoire. Tout d’abord, l’idée même de ce mémoire émane de l’activité qui y est exercée. Ensuite, c’est au sein de l’HJG que la partie pratique de ce mémoire a lieu. Enfin, ce mémoire propose d’envisager cette structure comme un lieu de développement d’action communautaire. Page suivante : 1.1. L’AR […]

PREMIERE PARTIE : LE CONTEXTE

Introduction Le vieillissement de la population est un constat partagé par tous les pays industrialisés. Les défis à relever pour s’adapter à cette nouvelle donne sont nombreux et touchent tous les secteurs. Le milieu hospitalier n’y échappe pas et l’arrêté royal du 29 janvier 2007 concrétise cette évolution. Ce dernier décrit les pistes à suivre […]

INTRODUCTION GENERALE

Au cours de mes deux années d’études en santé publique, j’ai eu l’occasion d’aborder la promotion de la santé et plus particulièrement, l’action communautaire. Je me suis dès lors interrogée sur la possibilité de transposer ce mode d’action dans le secteur de la gériatrie. J’ai donc présenté deux travaux successifs proposant d’identifier ce qui pouvait […]

LISTE DES ABREVIATIONS

AVQ. : activité de la vie quotidienne AI : aidant informel AF : aide/ant formel/le AR : arrêté royal CSL : Clinique Sud Luxembourg GLEM : groupe local d’évaluation médical HJG : hôpital de jour gériatrique KCE : centre fédéral d’expertise en soins de santé MG : médecin généraliste OMS : Organisation Mondiale de la […]

REMERCIEMENTS

Je tiens à remercier toutes les personnes qui ont contribué à la réalisation de ce mémoire. A madame Jeanmart, première promotrice de ce projet, qui m’a conseillée et orientée dans la partie théorique ainsi que dans le projet de partie pratique. A madame Thomas, co-promotrice, qui m’a octroyée du temps et ses ressources afin de […]

ASSURANCE ET ALCOOL : L’incidence de la consommation d’alcool dans le secteur assurantiel, de manière plus précise dans le domaine de l’assurance automobile et d’une façon plus générale au sein de la société Française

Auteur : CIRON Caroline
Année de publication : 2013
Directrice de Mémoire : Madame Catherine PIVOT
Institut des Assurances de Lyon

BIBLIOGRAPHIE

Sites internet : http://www.alcoolinfoservice.fr – L’alcool en France état des lieux – La consommation d’alcool des français – source: baromètre santé 2005, INPES – Le point économique et culturel de l’alcool – Les conséquences sanitaires et sociales de la consommation de l’alcool http://www.ffsa.fr – L’association Assureurs, Prévention, Santé (APS) s’engage contre le « binge drinking […]

Section 2 : L’impact sur les contrats et leur évolution

L’alcool au volant à un impact direct sur le domaine contractuel concernant l’assurance automobile. En effet, un tel comportement influe sur les contrats dans le sens où la sinistralité s’en retrouve augmentée, ce qui engendre une hausse des tarifs (§1). Bien que cette hausse ne soit pas uniquement due à la sinistralité, elle est cependant […]

Section 1 : Les actions principalement financières des assureurs

Les assureurs participent eux aussi à la prévention et à la sensibilisation des dangers liés à l’alcool au volant. En ce sens, ils ne cessent de mettre en place des partenariats avec les associations (§1). Ils collaborent également au niveau étatique en s’engageant par convention à reverser des sommes importantes destinées à la sécurité routière […]

Chapitre 2 : Les mesures prises par les assureurs et l’impact sur les contrats

Les assureurs mettent en place des actions pour alerter sur les dangers de l’alcool au volant. Que ce soit à travers des partenariats d’aides financières ou bien par des actions de sensibilisation sur le terrain et par le biais des médias (Section 1), ils ont un réel intérêt à ce que le comportement des français […]

Section 2 : Le travail perpétuel des associations

La force des associations réside dans leur implication concrète en matière de prévention ainsi que leur intervention sur le terrain (§1). La sensibilisation à ce sujet ce fait en priorité auprès des plus jeunes bien que les efforts à fournir envers leurs ainés est tout autant essentiel (§2). §1. L’action des associations à travers la […]

Section 1 : L’action directe des pouvoirs publics

L’Etat a le pouvoir de prendre des mesures relatives à la législation concernant les limitations et restrictions de la consommation d’alcool mais il est certain que l’influence de la vie politique joue un rôle essentiel dans ces prises de décisions (§1). En ayant conscience de ce fait, il convient de se demander quelles seront les […]

Chapitre 1 : Les mesures et actions engagées par les pouvoirs publics et par les associations

Ce travail se fait à différents niveaux de la société. Au sommet, les pouvoirs publics avec le pouvoir qu’on leur connait de faire les lois peuvent agir directement sur la règlementation de l’alcool (Section 1). Et l’action essentielle des associations qui interviennent directement sur le terrain auprès de la population (Section 2). Retour au menu […]

PARTIE III – Les moyens de prévention mise en oeuvre

Pour lutter contre le phénomène d’alcoolisation au volant, des moyens sont mis en place par différents acteurs de la société. Les pouvoirs publics et les associations mettent en oeuvre des actions et prennent des mesures afin d’agir au plus près de la population (Chapitre 1). Les assureurs également agissent par le biais de mesures qui […]

Section 2 : Les conséquences financières sur le secteur assurantiel

Selon les chiffres rapportés par le GEMA et la FFSA(39), les premières estimations montrent des résultats techniques qui semblent être défavorables pour l’année 2012. Cet événement s’explique par la conjugaison de différents facteurs. Le principal facteur réside dans la fluctuation des coûts moyens et la fréquence des sinistres (§1). Mais il ne faut surtout pas […]

Section 1 : La tarification du contrat d’assurance automobile

Le risque automobile est la probabilité selon laquelle une garantie est demandée pour la protection d’une éventuelle implication dans un accident de la circulation. Cette probabilité est déterminée sur la base de statistiques fait sur la fréquence et le coût (§1). Pour les mono véhicules, si les assureurs restent libres de leur tarification, les pouvoirs […]

Chapitre 2 : Conséquences financières de l’assurance automobile pour les sociétés d’assurance

Section 1 : La tarification du contrat d’assurance automobile Section 2 : Les conséquences financières sur le secteur assurantiel Retour au menu : ASSURANCE ET ALCOOL : L’incidence de la consommation d’alcool dans le secteur assurantiel, de manière plus précise dans le domaine de l’assurance automobile et d’une façon plus générale au sein de la […]

Section 2 : Les caractéristiques pénales et judiciaires attraites au contrat d’assurance automobile

Les conséquences d’une conduite sous l’empire d’un état alcoolique ou d’un accident ne se bornent pas au seul domaine contractuel. En effet, elles se répercutent tant sur le plan judicaire concernant la responsabilité civile du conducteur en état d’ivresse à l’égard des tiers (§1) ainsi que sur le domaine pénal concernant la réprobation de son […]

Section 1 : Les caractéristiques contractuelles du contrat d’assurance automobile

Le contrat d’assurance automobile est particulier car il impose au conducteur l’obligation de s’assurer (§1). La conduite sous l’emprise de l’alcool ou la survenance d’un accident dans cet état à des conséquences sur le contrat d’assurance (§2). §1. L’obligation d’assurance automobile Pour faire face à un risque de masse par excellence que constitue le risque […]

Chapitre 1 : Les caractéristiques : contractuelle, pénale et judiciaire du contrat d’assurance automobile

Les caractéristiques contractuelles en matière d’assurance automobile reflètent le caractère obligatoire d’un tel contrat. Ses conditions de souscription sont strictes et les conséquences contractuelles engendrées par une conduite en état d’ébriété pour l’assuré sont sévères (Section 1). Dans cette hypothèse, en outre, les effets affectant le contrat, l’assuré s’expose également à de graves conséquences sur […]

PARTIE II : Le contrat d’assurance automobile

Le particularisme du contrat d’assurance automobile tient de ses caractéristiques à la fois contractuelles, pénales mais également judiciaires lorsque le conducteur commet un accident sous l’emprise d’un état alcoolique (Chapitre 1). De surcroit, l’incidence d’un tel contrat se mesure par son impact financier pour les sociétés d’assurance (Chapitre 2). Retour au menu : ASSURANCE ET […]

Section 2 : Les conséquences sanitaires et sociales pour la population

L’impact de l’alcool ne s’arrête pas au seul domaine économique, l’alcool à des répercussions directes sur la population. Est entendu par-là, les conséquences sanitaires et sociales résultants de la consommation d’alcool (§1). Sans oublier d’évoquer ses effets les plus dévastateurs en cas de dépendance (§2). §1. Les répercussions de l’alcool sur le plan sanitaire et […]

Section 1 : L’impact ambivalent de l’alcool sur l’économie

Les conséquences de l’alcool sur l’économie française sont totalement antinomiques. En ce sens que d’un côté, sa vente influe positivement sur l’économie de la France (§1). Mais d’un autre côté, elle contribue aussi en grande partie au déficit de notre système économique à travers les dépenses de santé liées à l’alcool (§2). §1. Le rôle […]

Chapitre 2 : Les conséquences de la consommation d’alcool pour la société

Après le bilan réalisé sur la consommation d’alcool des français et son incidence sur la conduite, il est nécessaire de s’intéresser aux conséquences qui résultent de l’usage de l’alcool. En effet, l’alcool a un impact direct sur notre économie mais force est de constater que les effets produits sont contradictoires (Section 1). Pour autant, les […]

Section 2 : Le comportement des français face à l’alcool

L’alcool a toujours était présent dans notre société. Sa présence se constate dans tous les milieux et dans toutes les catégories de la population, de même qu’à tout âge. Il convient donc de dresser un constat de l’état des lieux de la consommation d’alcool en France (§1). Celui-ci est même en cause lors de la […]

Section 1 : Les raisons qui tendent à expliquer la consommation d’alcool des français

L’alcool fait partie intégrante de la culture française (§1). En effet, notre pays est l’un des plus connus à travers le monde pour sa production viticole de grand cru. En outre le coté traditionnel de la consommation d’alcool dans notre société, nous assistons à l’émergence de nouveaux types de consommation de l’alcool qui ne sont […]

Chapitre 1 : L’édification d’un bilan

Pour appréhender de manière plus concrète le bilan relatif à l’alcoolisme au volant il faut tout d’abord se pencher sur les raisons expliquant la consommation d’alcool en France (Section 1). Ainsi que le comportement des français face à la consommation de produits alcoolisés, en décryptant leur propre consommation et en faire le constat dans un […]

PARTIE I – L’alcoolisme au volant

L’alcool est présent dans tous les domaines de la société, cette affirmation ne surprendra personne. En revanche, ce qui peut surprendre voire choquer c’est le constat édifiant du nombre de personne arrêtée en conduisant sous l’emprise de l’alcool. Sans parler de toutes les autres qui passent à travers les mailles du filet et ne sont […]