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I-1)The model:
As I presented in the previous sections, there are numerous explanations advanced to understand and to clarify the short run IPO anomaly. These explanations can be classified in three main categories: – Explanations based on asymmetric information between the key IPO parties and have been considered the most convincing explanations for decades. – Explanations asserting […]
I-2)The explanatory variables:
In this paragraph, I try to justify the use of these determinants and explanatory variables in the model for each theory and to present briefly the previous results reached by researchers that used the same indicators and control variables in their models. Page suivante : I-2-1)Informational Asymmetry Theory:Retour au menu : Investor Sentiment and Short […]
DEDICACE
Au Seigneur Jésus Christ qui m’a été d’un grand soutien pendant mes moments de faiblesse et de découragement. Page suivante : REMERCIEMENTSRetour au menu : LE BANQUIER ET LA MODERNISATION DES SYSTEMES DE PAIEMENT : LE CAS DE LA CARTE BANCAIRE
REMERCIEMENTS
Je voudrais en premier lieu, remercier l’Université Catholique de l’Afrique de l’Ouest, établissement de renommée internationale, ainsi que ses éminents Professeurs, qui ont su nous inculquer le savoir juridique qu’ils détiennent afin de faire de nous de véritables juristes. Mes remerciements vont aussi à l’endroit du Docteur Naka Léon qui par sa sagesse, son humilité […]
AVERTISSEMENT
La faculté de droit de l’Université Catholique d’Afrique de l’Ouest/Unité Universitaire d’Abidjan (UCAO/UUA), n’entend donner aucune approbation ni improbation aux opinions émises dans ce mémoire. Ces opinions sont considérées comme propres à leur auteur. Page suivante : SIGLES ET ABREVIATIONSRetour au menu : LE BANQUIER ET LA MODERNISATION DES SYSTEMES DE PAIEMENT : LE CAS […]
SIGLES ET ABREVIATIONS
• Art. : article • BCEAO : la Banque Centrale des Etats de l’Afrique de l’Ouest • Bull. civ. : Bulletin des arrêts des chambres civiles de la Cour de cassation • Cass. : Cour de Cassation • C consom. : Code de la consommation • C. Civ. : code civil • C.P.P : code […]
INTRODUCTION
‘’Que diable, toujours de l’argent ! Il semble qu’ils n’aient. Autre chose à dire : « De l’argent, de l’argent, de l’argent. »Ah ! Ils n’ont que ce mot à la bouche : « de l’argent. »Toujours parler d’argent ».’’ Molière, L’avare, acte III, scène 1. Si l’argent a suscité des répliques fameuses de la […]
PARTIE I : LE MECANISME DE PAIEMENT PAR CARTE ET SES LIMITES
Le mécanisme renvoie au mode de fonctionnement d’un ensemble d’éléments dépendant les uns des autres. L’on explorera dans cette première partie le mode de fonctionnement du système de paiement par carte (chapitre I) ainsi que les limites auxquelles il est confronté (chapitre II). Page suivante : CHAPITRE I : LE MODE DE FONCTIONNEMENT DU SYSTEME […]
CHAPITRE I : LE MODE DE FONCTIONNEMENT DU SYSTEME DE PAIEMENT PAR CARTE
La carte bancaire est un instrument de crédit et de paiement. La compréhension de ce système de manière générale nous permettra de mieux connaitre ses limites. Ceci nous conduira donc à dénombrer les différents types de cartes bancaires. Il s’agira de l’examen de la typologie des cartes bancaires utilisées actuellement (section I) et des rapports […]
SECTION I : LA TYPOLOGIE DES CARTES BANCAIRES
La carte bancaire permet à son titulaire de retirer ou de transférer des fonds. C’est un moyen de paiement pratique et facile d’utilisation, prenant la forme d’une carte émise par un établissement bancaire et permettant à son titulaire, conformément au contrat passé avec sa banque, d’effectuer des paiements et/ou des retraits. Des services connexes peuvent […]
PARAGRAPHE I : LES CARTES DE RETRAIT SIMPLE ET LES CARTES DE PAIEMENT
Les cartes de retrait sont définies par l’art.57-1 du D30 oct. 1935 mod. loi 30 déc. 1991 ainsi : « Constitue une carte de retrait, toute carte émise par un établissement, une institution ou un service…et permettant exclusivement à son titulaire de retirer des fonds». Les cartes de paiement sont définies par le même texte […]
A-LES CARTES DE RETRAIT SIMPLE
Comme son nom l’indique, La carte de retrait permet de retirer de l’argent auprès soit d’un automate (distributeur automatique de billet (DAB) ou guichet automatique de billet(GAB)), soit d’un établissement de crédit affilié au réseau (18). Aux termes de l’article L.132-1, al. 2 C. mon. Fin. , une carte de retrait est celle qui permet […]
B-LES CARTES DE PAIEMENT
Elles sont dites également accréditives. Cela tient au fait que la fonction principale de celles-ci, c’est d’accréditer les porteurs auprès des fournisseurs agréés par les émetteurs, en garantissant aux fournisseurs que les émetteurs paieront les factures des porteurs jusqu’à un certain montant.(20) En effet, avec une carte accréditive, une personne peut effectuer des achats chez […]
PARAGRAPHE II : LES CARTES DE CREDIT
L’expression est employée en pratique pour désigner les cartes ayant des fonctions différentes et impliquant les techniques les plus diverses. Elle devrait normalement être réservée soit à la carte offrant à son titulaire un délai pour rembourser l’émetteur (carte de crédit réel), soit à la carte permettant le retrait de fonds sur un compte débiteur […]
SECTION II : LES RAPPORTS DE DROIT DANS LE FONCTIONNEMENT DES CARTES BANCAIRES
Une étude juridique de la carte exige de distinguer les rapports contractuels qui se nouent entre les diverses parties (émetteur, porteur de la carte, fournisseur) d’une part et les banques d’autre part. Cela postule l’existence de trois sortes de contrats, liant respectivement l’émetteur au porteur, le fournisseur à son banquier (et, par représentation, aux autres […]
PARAGRAPHE I : LE CONTRAT PORTEUR : Relations entre banque émettrice et porteur de la carte
La carte bancaire n’est qu’un instrument d’identification du client et une pièce matérielle permettant l’utilisation du service de paiement promis par la banque. Au point de vue juridique, l’important, c’est la convention qui unit l’émetteur et le porteur. Le mot convention vient du latin conventio lui-même dérivé de convenire qui signifie venir ensemble c’est-à-dire être […]
A-LA FORMATION DU CONTRAT
La convention dite « contrat adhérent » présente toutes les caractéristiques d’un contrat d’adhésion. Le contrat d’adhésion selon le professeur Jacques Ghestin, peut être défini comme l’adhésion à un contrat type, qui est rédigé unilatéralement par l’une des parties et auquel l’autre partie adhère sans possibilité réelle de le modifier (30). Dans notre cas le […]
B-LES OBLIGATIONS ENGENDREES PAR LE CONTRAT
Dans les rapports entre la banque émettrice et le titulaire de la carte appelé aussi porteur, plusieurs obligations réciproques naissent entre les parties. L’émetteur de la carte doit respecter ses obligations ainsi que le porteur de ladite carte. Page suivante : 1)Les obligations de la banque émettrice Retour au menu : LE BANQUIER ET LA […]
1)Les obligations de la banque émettrice
Pour la banque émettrice deux obligations principales et une spéciale lui sont imposées. L’engagement pour la banque de fournir à son client un service de caisse : le banquier doit assurer, dans la mesure de la provision au compte, le paiement de toutes les facturettes signées par son client à l’aide de la carte bancaire […]
2)Les obligations du titulaire de la carte
Beaucoup plus nombreuses sont les obligations du porteur comme l’affirme le professeur Françoise Pérochon. On en énumère généralement six. Le porteur : – s’engage à apposer sa signature sur la carte dès qu’elle lui est remise, ce qui limite les risques de fraude. – s’engage à vérifier, avant chaque achat ou retrait d’espèces, qu’il dispose […]
PARAGRAPHE II : LE CONTRAT FOURNISSEUR : le rapport entre la banque émettrice et le fournisseur agréé.
Comme le contrat porteur, le contrat fournisseur aussi appelé contrat accepteur est également une convention qui fait naître après sa formation(A) des obligations réciproques(B) entre les parties, la banque émettrice et le fournisseur agréé. Page suivante : A-LA FORMATION DU CONTRAT FOURNISSEURRetour au menu : LE BANQUIER ET LA MODERNISATION DES SYSTEMES DE PAIEMENT : […]
A-LA FORMATION DU CONTRAT FOURNISSEUR
La banque ne s’engage pas à payer les factures émises par n’importe quel fournisseur, mais seulement celles établies par les fournisseurs dits « agréés ». Les rapports entre la banque et chaque fournisseur agréé font l’objet d’une convention appelée « contrat fournisseur ». Sa formation obéit aux règles de droit commun des contrats d’adhésion (39). […]
B-LES OBLIGATIONS NEES DU CONTRAT
Comme nous l’avons dit plus haut, les obligations sont réciproques. Page suivante : 1) Les Obligations du fournisseurRetour au menu : LE BANQUIER ET LA MODERNISATION DES SYSTEMES DE PAIEMENT : LE CAS DE LA CARTE BANCAIRE
1) Les Obligations du fournisseur
Elles concernent le fonctionnement même du système aussi bien que les aspects financiers de celui-ci. Le fournisseur s’interdit-il de refuser d’honorer une carte bancaire et s’oblige-t-il à respecter la procédure de paiement précisément définie dans le contrat. Il s’oblige, sous peine de perdre le bénéfice de la garantie, à vérifier la conformité de la signature […]
2) Les obligations du banquier
Le banquier s’engage essentiellement à verser au fournisseur, à certaines conditions, le montant facturé par celui-ci au porteur de la carte, montant qui est porté au crédit du compte du fournisseur de façon quasi-immédiate. Le banquier se fait rembourser par le banquier émetteur, tenu envers le fournisseur dans les mêmes termes et seul en mesure […]
CHAPITRE II : LES DYSFONCTIONNEMENTS ET LES INCIDENTS SURVENANT DANS LE SYSTEME DE PAIEMENT PAR CARTE
‘’Y’a comme un défaut !’’, cette exclamation tirée d’un sketch comique, par laquelle on déplore le mauvais fonctionnement, le mauvais état d’un mécanisme, d’un objet (44), manifeste clairement l’étude que nous voulons entamer dans ce chapitre. Comme l’affirme un adage populaire ‘’la perfection n’est pas de ce monde’’. Le système de paiement par carte également […]
SECTION I : LES DYSFONCTIONNEMENTS SURVENANT DANS LE SYSTEME DE PAIEMENT PAR CARTE
Le petit Larousse définit un dysfonctionnement comme étant un fonctionnement irrégulier, anormal, exagéré ou diminué d’un organe, d’un mécanisme (45). Dans le fonctionnement des cartes bancaires plusieurs anomalies et irrégularités peuvent se présenter. Ces anomalies peuvent être endogènes (PARAGRAPHE I) ou exogènes(PARAGRAPHEII) au mécanisme. 45 Le petit Larousse en couleurs, éd. Larousse, Paris 1980, p.311. […]
PARAGRAPHE I : LES ANOMALIES ET IRREGULARITES ENDOGENES
L’une des anomalies premières, c’est que, les facturettes, délivrée par le TPE, n’indiquent pas si votre achat est COMPTANT ou à CREDIT (46). Il peut aussi arriver que la carte bancaire soit avalée ou refusée par un automate, soit un guichet automatique de billet (GAB) soit un distributeur automatique de billet (DAB), dans lequel le […]
A-DEFINITION DES DIFFERENTES ANOMALIES
Le système des cartes bancaires, étant le fruit des nouvelles technologies, présente certaines défaillances. C’est bien évidemment ce qui a provoqué l’Intervention de Laurent Fabius, ministre de l’Économie, des Finances et de l’Industrie français, le 22 février 2001. Il affirmait en parlant des cartes bancaires que ‘’Les nouvelles technologies facilitent en effet les échanges de […]
1-Le glitch
Le terme glitch désigne une défaillance électronique ou électrique qui correspond à une fluctuation dans les circuits électroniques ou à une coupure de courant (une interruption dans l’alimentation électrique). Ce qui entraîne un dysfonctionnement du matériel informatique (hardware), qui occasionne à son tour des répercussions sur les logiciels (software). Imaginons que lors d’un retrait dans […]