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CONCLUSION GENERALE
Au cours de ce travail de stage, nous nous sommes intéressées à la caractérisation des fibres obtenues à partir des solutions polyélectrolytes de nanotubes de carbone. Le premier objectif était de réussir à filer ces types de solutions. Cet objectif a été atteint mais nous avons remarqué, qu’ont ne pouvait pas appliquer les mêmes conditions […]
Chapitre III : Mesures pour les applications d’actionneur
Pour être un actionneur performant, les fibres doivent tout d’abord, présenter une grande surface spécifique pour que les nanotubes puissent être exposés à un électrolyte et chargés dans le cas de solutions électrochimiques (voir figure 18). Il faut aussi qu’elles aient une bonne conductivité pour le transfert des charges. Il est important aussi qu’elles aient […]
Chapitre II : Etude des solutions de nanotubes de carbone
Nous avons choisi de nous intéresser à la technique de filage en voie humide développée par Vigolo et al [30], technique permettant d’obtenir de façon simple, rapide, à température ambiante et en grande quantité des fibres de nanotubes orientés. I. Fibres Le procédé de filage schématisé dans la figure 10 consiste à injecter la solution […]
Chapitre I : Etude Bibliographique
Au cours de ce premier chapitre, nous avons essayé de donner des notions générales relatives aux nanotubes de carbone, ainsi qu’à leurs dispersions et à leurs solutions préparées au Centre de Recherche Paul Pascal. A la fin de ce chapitre, on a présenté la problématique à la base de ce travail de mastère. Les notions […]
INTRODUCTION GENERALE
Les premiers nanotubes de carbone ont été observés par S. Iijima [1], en 1991, en étudiant les sous-produits de synthèse des fullerènes. Il s’agit de structures tubulaires constituées d’un feuillet de carbone enroulé sur lui-même. Ces objets présentent des diamètres de taille nanométrique pour des longueurs pouvant atteindre plusieurs dizaines de micromètres. Il est maintenant […]
Les adaptations de la Loi de Finances
Auteur : Skander REMADI
Sous la direction du professeur Leila Chikaoui
Deuxieme année de mastére en droit public et financier
Faculté des sciences juridiques politiques et sociales de Tunis
Mention Très Bien
BIBLIOGRAPHIE
Ouvrages : ADAM (F), FERRAND (O), RIOUX (R), « Finances Publiques », 2ème édition, Presse de Sciences Politiques, Paris Dalloz. ALLIX (E), « Traité élémentaires de Science des finances et de Législation financière française », 4ème édition, Librairie Arthur Rousseau, Paris 1921. AMSELEL (P), « Le budget de l’État sous la 5ème République », Librairie […]
ANNEXE 3 : les dépassements des crédits de la Partie I
Tableau C : les dépassements des crédits de la Partie I « rémunérations publiques » autorisés par voie de crédits complémentaires pour l’année 2008. En million de dinars (155). 155 Source : www.iort.gov.tn Page suivante : BIBLIOGRAPHIERetour au menu : Les adaptations de la Loi de Finances
ANNEXE 2 : Dépassement des crédits relatifs aux rémunérations publiques
Tableau B : Dépassement des crédits relatifs aux rémunérations publiques au niveau du « chapitre III : présidence de la République ». • En million de dinars (154). 154 Source : www.iort.gov.tn Page suivante : ANNEXE 3 : les dépassements des crédits de la Partie IRetour au menu : Les adaptations de la Loi de […]
ANNEXE 1 : mouvement des crédits du chapitre de la dette publique entre 2002 et 2008
Tableau A : mouvement des crédits du chapitre de la dette publique entre 2002 et 2008. • En million de dinars (153). 153 Source : www.iort.gov.tn Page suivante : ANNEXE 2 : Dépassement des crédits relatifs aux rémunérations publiquesRetour au menu : Les adaptations de la Loi de Finances
CONCLUSION GENERALE
Contrairement aux dispositions législatives des lois ordinaires qui se présentent sous forme d’actes-règles dont la modification s’effectue conformément au principe du parallélisme des formes, les dispositions budgétaires de la loi de finances peuvent être aménagées aussi bien par voie réglementaires que par voie législative. En matière budgétaire, le gouvernement dispose d’une grande latitude pour adapter […]
CHAPITRE II: LA NON-UTILISATION DES CREDITS
Conformément au principe de l’annualité, les crédits budgétaires sont valables pour une seule année civile. Une fois l’année budgétaire écoulée, l’engagement de nouvelles dépenses ne peut intervenir que suite à une nouvelle autorisation parlementaire. L’autorisation de dépenses ouvre au gouvernement une simple habilitation d’effectuer des opérations de dépenses publique, il arrive que l’année budgétaire soit […]
CHAPITRE PREMIER : LES INTERVERSIONS DE CREDITS
Conformément à la règle de la spécialité, l’autorisation de dépense « ne porte pas seulement sur un montant mais également sur un objet : tel service de tel ministère est autorisé à engager une dépense jusqu’ à tel montant pout tel objet particulier » (105). La règle de la spécialité de crédits exige l’utilisation des […]
DEUXIEME PARTIE : LA GESTION DES CREDITS
À l’opposé de l’autorisation des recettes qui vaut obligation de percevoir, l’autorisation de dépenses vaut une simple habilitation pour procéder à des opérations de dépenses publiques conformément aux prévisions établies dans les tableaux budgétaires. La loi de finances ne crée pas elle-même l’obligation de dépenser, elle ne fait qu’ « autoriser la dépense » (99). […]
CONCLUSION DE LA PREMIERE PARTIE :
L’autorisation de dépenses arrêtée par la loi de finances de l’année, ouvre au gouvernement la faculté de dépenser dans la limite du montant des prévisions budgétaires. Le gouvernement doit en principe respecter les chiffres inscrits dans les tableaux budgétaires, et ne peut effectuer des dépenses publiques que dans la limite de la masse budgétaire déjà […]
CHAPITRE II : LE REGIME DE DROIT COMMUN
En dehors du régime spécifique des crédits évaluatifs, l’autorisation de dépenses « n’a de véritable sens que dans la mesure où le gouvernement est tenu de ne pas effectuer de dépenses en excédent des crédits votés » (84). C’est ainsi que l’article 82 CCP dispose que : « aucune dépense ne peut être engagée, ni […]
CHAPITRE PREMIER : LE REGIME PARTICULIER DES CREDITS EVALUATIFS
Tel qu’il a été modifié par la loi n ° 70-22 du 7 mai 1970, l’article 24 de la LOB disposait : « si, en cours de gestion, les recettes d’un fonds spécial du trésor dont les dépenses ont un caractère évaluatif, apparaissent supérieures aux évaluations, les crédits de ces fonds peuvent être majorés par […]
PREMIERE PARTIE : LES DEPASSEMENTS DE CREDITS
Afin d’assurer un contrôle efficace sur les deniers publiques, l’autorisation parlementaire devait être donnée « pour une dépense précise et pour un montant déterminé » (36), le montant du crédit indiqué dans les tableaux budgétaires devait constituer une barrière infaillible. En principe, le gouvernement ne peut dépenser que dans la limite du montant des crédits, […]
INTRODUCTION
Tout Comme les simples particuliers, les États procèdent à des opérations de dépenses indispensables à leur subsistance. Le paiement des salaires des fonctionnaires, l’achat d’équipements militaires, la construction de barrages ou le remboursement de la dette publique, nécessitent avant tout des moyens financiers. Les opérations financières de l’État sont dans une large mesure, prédéterminées par […]
ALBINGIA : Gestionnaire production Risques Techniques
ALBINGIA propose un poste de Gestionnaire production Risques Techniques en CDD de 6 mois à LYON
Enracinements « polynésiens » d’hier et d’aujourd’hui : Le cas des Wallisiens dans l’archipel de la Nouvelle Calédonie : histoires, mythes et migrations : Entre « Uvea Mamao » et « Uvea Lalo »
Auteur : Tomasi TAUTU’U
Année de publication : 2012
Sous la direction de Bernard RIGO
Université de Nouvelle Calédonie
MASTER 2- ARTS, LITTERRATURES ET PATRIMOINES : Option Francophonie
REMERCIEMENTS
Nous voulons remercier certaines personnes de notre entourage qui ont bien voulu contribuer de près ou de loin à notre réflexion ou à la mise en œuvre de ce document: Toute l’équipe pédagogique de l’UNC des sciences humaines, En particulier à Mme Jouve, Mr Rigo et Mme Pannoux, Mr Trepied, A la promotion ESLMO 2008-2009 […]
Annexe 5 : Toponymie comparée des lieux en l’Océanie Insulaire : « Le nom c’est le chemin »
NB : Tous les mots comparés n’ont pas forcément la même étymologie, un travail ethnolinguistique pour certains, doit être fait pour confirmer notre étude comparative. Page suivante : REMERCIEMENTSRetour au menu : Enracinements « polynésiens » d’hier et d’aujourd’hui : Le cas des Wallisiens dans l’archipel de la Nouvelle Calédonie : histoires, mythes et migrations […]
Annexe 4 : Liste des 49 engagés volontaires venus de Wallis en juin 1947 par le Polynésien
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Annexe 3 : Généalogie des rois d’Uvea et de la dynastie TAKUMASIVA
La mémoire des « vieux » commence la généalogie des « hau » vers le XVème siècle, période d’expansion des TUI TONGA dans la région. Tauloko (1450) Havea Fakahau (1456-1516 ; notons que le Tui Tonga de la fin du XIVème siècle selon la tradition orale avait pour nom Havea II, ainsi Uvea et Tonga […]
Annexe 2 : Déclaration solennelle portant définition d’un nouveau cadre relationnel entre les autorités coutumières de la Nouvelle-Calédonie et d’Uvea et Futuna.
Conformément aux dispositions statutaires contenues respectivement dans l’Accord de Nouméa relatives à l’organisation du sénat coutumier et des conseils coutumiers d’aires pour la Nouvelle-Calédonie et dans la loi n°61-814 du 29 juillet 1961 relative au fonctionnement du conseil territorial pour les Iles Wallis et Futuna, le Président du Sénat coutumier et les Autorités coutumières de […]
Annexe 1 : Quelques points de repère chronologiques concernant la communauté wallisienne-et-futunienne en Nouvelle Calédonie.
~1750 : Arrivée de plusieurs pirogues de Wallis avec à son bord KAUKELO, FOTUATAMA, PEKA à Ouvéa, sûrement dans les îles Beau temps Beauprés. 1774 : James COOK accoste à Balade et d’après les témoignages, une présence polynésienne est avérée puisque certains indigènes ont des connaissances de la langue polynésienne. – La chefferie de Pouébo […]
BIBLIOGRAPHIE
OUVRAGES SUR LA NOUVELLE CALEDONIE. ANGLEVIEL, Frédérique, Les fondements de l’histoire de la Nouvelle Calédonie, CDP collection Université, 2002. COLLECTIF sous la direction d’ANGLEVIEL, Frédérique, L’Histoire de la Nouvelle Calédonie, 101 mots pour comprendre, Ed. Ile de lumière, 1990. BARBANCON, José Louis, discours prononcé dans les salons du ministère de l’outre mer, dans : « […]
LEXIQUE
– Aliki : chef – Fao : clou – faka uvéa : la langue wallisienne – faka futuna : la langue futunienne. – Fagaouvéa : Terme employé communément pour désigner la langue polynésienne de l’île d’Ouvéa par contre nous l’employons ici parfois pour désigner l’ère linguistique composée des deux extrémités de l’île d’Ouvéa afin de […]
Conclusion
« La perception occidentale de l’histoire, c’est la recherche pure de la vérité. En tant qu’Océanien, notre vision est différente. On cherche avant tout à expliquer notre présence, à comprendre comment les peuples vivent avec leur histoire, plus qu’à connaître la vérité historique. D’où l’importance des légendes, qui sont une explication rêvée de notre existence […]