Avertissement
Liste des principales abréviations
INTRODUCTION
CHAPITRE I : L’existence de la fratrie en droit
Section 1 : Les caractères autonomes de la fratrie
§1. L’égalité fraternelle
§2. L’unité fraternelle
Section 2 : Les fondements spécifiques de la fratrie
§1. La fonction d’éclatement de la fratrie
§2. La fonction de solidarité de la fratrie
CHAPITRE II : La consistance de la fratrie en droit
Section 1 : La nature des liens fraternels
§1. Les caractères des liens fraternels
§2. L’origine des liens fraternels
Section 2 : L’étendue des liens fraternels
§1. La justification imparfaite du cantonnement de la fratrie
§2. L’évolution possible de l’étendue de la fratrie
CONCLUSION
Bibliographie
ANNEXE 1 : Le rétrécissement de la fratrie
ANNEXE 2 : enfants nés hors mariage (237)
ANNEXE 3 : la complexification des fratries
ANNEXE 4 : la vie commune des fratries
ANNEXE 5 : le rôle de substitut de la fratrie
Année de publication : 2013
Sous la direction de Madame le Professeur Sophie GAUDEMET
Faculté Jean Monnet – Droit, Économie, Gestion
UNIVERSITE PARIS-SUD