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SUMMARY
Definition of the subject The Activity Based Costing Method appeared in the United States of America, in major industrial groups (such as General Electric). The new contribution of this method lies in the fact that it is built on a description of the internal running of a firm, represented by its activities. This gives the […]
RESUME
Définition du sujet La méthode de l’Activity Based Costing est une méthode apparue aux Etats Unis et inauguré par les grands groupes industriels (General Electric). L’apport nouveau de cette méthode réside en ce qu’elle repose sur la description du fonctionnement interne représenté par les activités. Cela confère à la démarche une réelle capacité d’adaptation et […]
AVANT PROPOS
Nous avons découvert la méthode de gestion par activités ABC/ABM(1) par le biais de Stéphane Sailly (consultant chez KPMG Entreprises Consulting) et au cours de nos études à l’ESC Lille. Nous avons remarqué que peu d’ouvrages sur cette méthode étaient consacrés aux difficultés que pouvaient rencontrer les PME/PMI dans l’implantation et l’utilisation de la méthode. […]
QUE SOIENT REMERCIES
Stéphane Sailly, manager en organisation et gestion chez KPMG Entreprises Consulting, spécialiste de la méthode ABC/ABM, qui a été l’investigateur de notre sujet. Guillaume Beaurepaire, consultant senior en organisation et gestion chez KPMG Entreprises Consulting, qui nous a été dans nos recherches. Didier Degroote, professeur de gestion à l’ESC Lille, pour avoir assuré le suivi […]
Conditions d’une meilleure gestion de la délégation ou mandat de maîtrise d’ouvrage publique : cas de l’AGETIP-BENIN SA
Auteur : Gatien M. DOSSA
Année de publication : 2011
Maître de stage : Mme Taïrath ALASSANE, Assistante technique du Directeur, Technique de l’AGETIP-BENIN
Maître de mémoire : M. Simon DAKO, Docteur en Droit Public, Enseignant à l’ENAM
UNIVERSITE D’ABOMEY CALAVI
ANNEXE 3 : GUIDE D’ENTRETIEN
1. La réforme engagée dans le secteur de la maîtrise d’ouvrage déléguée en 2001, n’aura pas permis d’instaurer des conditions saines, équitables et transparentes de mise en concurrence. A quoi est dû, selon vous, ce faible impact du cadre juridique sur la mise en concurrence des MOD ? 2. On remarque qu’avec le mécanisme de […]
ANNEXE 2 : QUESTIONNAIRE ADRESSE AUX MO, MOD, BUREAUX D’ETUDES ET DE CONTROLE, ET ENTREPRISES (Seule les questions n° 3 et 5.3 concernent les bureaux et entreprises)
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ANNEXE 1 : ORGANIGRAMME DE L’AGETIP-BENIN
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Bibliographie
– OUVRAGES – AUBY, Jean-Marie et al. (2008) « Droit administratif des biens, domaine public et privé, travaux et ouvrages publics, expropriation » 5ème édition Dalloz, Paris, 697 pages. – BEAUGE, Thierry (2006) : « Dictionnaire de la commande publique », AFNOR, 183 pages. – COSSALTER, Patrice (2010) : « Le mandat de maîtrise d’ouvrage […]
CONCLUSION GENERALE
L’examen des conditions de délégation de la maîtrise d’ouvrage publique nous a permis d’identifier les facteurs qui font obstacle à l’efficacité de cet outil contractuel dont disposent les maîtres d’ouvrage publics. L’intérêt de notre problématique, comme nous l’avons précisé, réside dans la nécessité d’améliorer les prestations des maîtres d’ouvrage délégués, afin d’assurer aux maîtres d’ouvrage, […]
PARAGRAPHE 2 : LES APPROCHES DE SOLUTIONS ET LES CONDITIONS DE LEUR MISE EN ŒUVRE
Les approches de solutions consisteront en des axes d’actions, qui devront être entreprises, afin d’enrayer les facteurs identifiés grâce à nos enquêtes (A). Quant aux conditions de mise en œuvre des solutions, elles se résumeront en des recommandations, à l’endroit des acteurs devant intervenir pour l’amélioration des conditions de délégation de la maîtrise d’ouvrage publique […]
PARAGRAPHE 1 : LES VERITABLES CAUSES DES PROBLEMES ETUDIES
Le diagnostic résultant de notre enquête sera déterminé, à la suite de la présentation et de l’analyse des données recueillies (B). Cependant, cette étape sera précédée de la restitution de l’organisation des enquêtes, des difficultés rencontrées et des limites des données (A). A – L’ORGANISATION DES ENQUÊTES ET LA LIMITE DES DONNÉES Les investigations ont […]
SECTION 2 : DES PROBLEMES AUX CAUSES MULTIPLES A ERADIQUER
Les obstacles qui compromettent l’efficacité dans la conclusion et la mise en œuvre des conventions de maîtrise d’ouvrage déléguée au Bénin ont fait l’objet d’une enquête ayant abouti à la détermination de leurs causes réelles. Une restitution du déroulement et des résultats de cette enquête s’impose et conduira à la précision des causes véritables identifiées […]
PARAGRAPHE 2 : CHOIX METHODOLOGIQUES : PRESENTATION ET JUSTIFICATION
La qualité de notre contribution à l’amélioration des conditions de délégation de la maîtrise d’ouvrage publique, dépend, en partie, de l’adéquation et de la rigueur de nos choix liés à la collecte et à l’exploitation des données nécessaires à l’établissement du diagnostic. Il ne s’agit pas, dans ce paragraphe, de démontrer l’infaillibilité des choix méthodologiques […]
PARAGRAPHE 1 : LES OBJECTIFS, HYPOTHÈSES ET LE POINT DES CONNAISSANCES SUR LA PROBLÉMATIQUE
Les objectifs et hypothèses de l’étude seront formulés par rapport à chaque problème spécifique (A). Quant au point des connaissances sur la problématique, il consistera à examiner les approches développées par différents auteurs ayant déjà abordé des questions relatives à la problématique (B). A – LES OBJECTIFS ET HYPOTHÈSES DE L’ÉTUDE Les objectifs traduisent notre […]
SECTION 1 : LA DEMARCHE NECESSAIRE A L’ETABLISSEMENT D’UN DIAGNOSTIC
La qualité de notre contribution à l’amélioration des conditions de délégation de la maîtrise d’ouvrage publique dépend de la précision et de la justesse du diagnostic que nous poserons. Cela nécessite que soit adoptée une démarche de résolution répondant aux exigences de la recherche scientifique. Aussi définirons-nous clairement les objectifs et hypothèses de notre étude, […]
CHAPITRE 2 L’éradication des obstacles à une gestion appropriée de la MOD : diagnostic et approches de solutions
La gestion de la délégation de la maîtrise d’ouvrage publique a été retenue, dans le chapitre précédent, comme objet de notre réflexion. La logique de recherche – diagnostic dans laquelle s’inscrit notre étude, nécessite que soient recherchées les causes réelles des problèmes relevés, afin que des approches de solutions puissent être suggérées, pour éradiquer lesdites […]
PARAGRAPHE 2 : UNE PROBLEMATIQUE OPPORTUNE A RESOUDRE
La problématique de notre étude revêt, pour des raisons précises, un intérêt certain (A). Aussi devrons-nous adopter une vision globale de sa résolution, à travers des approches génériques qui guideront nos réflexions sur chacun des problèmes étudiés (B). A– L’INTÉRÊT DE LA PROBLÉMATIQUE Préciser l’intérêt de la problématique revient à démontrer son opportunité, son urgence […]
PARAGRAPHE 1– UNE PROBLEMATIQUE RETENUE EN RAISON DE SA PREPONDERANCE
La problématique de l’amélioration des conditions de délégation de la maîtrise d’ouvrage a été retenue, en raison de sa prépondérance sur les autres problématiques découlant de nos observations. Il convient toutefois de restituer le processus ayant conduit à un tel choix. Ainsi, après avoir énuméré les éléments de l’observation (A), nous exposerons la démarche qui […]
SECTION 2 : L’AMELIORATION DES CONDITIONS DE DELEGATION DE LA MAITRISE D’OUVRAGE, UNE PREOCCUPATION NECESSAIRE A L’EFFICACITE DANS LA COMMANDE PUBLIQUE
Les avantages qui découlent de l’exécution des travaux publics en maîtrise d’ouvrage déléguée sont atténués par les nombreux dysfonctionnements qui entachent l’organisation de cette branche de la commande publique au Bénin. De telles difficultés feront l’objet d’une synthèse et d’un regroupement par centres d’intérêt, afin de générer des problématiques parmi lesquelles sera retenue celle qui […]
PARAGRAPHE 2– LES AVANTAGES ET POINTS A AMELIORER DANS L’EXECUTION DES PROJETS PUBLICS EN MAITRISE D’OUVRAGE DELEGUEE PAR L’AGETIP-BENIN
La convention par laquelle s’opère la délégation de la maîtrise d’ouvrage constitue un marché public de service (précisément un marché de prestation intellectuelle, au sens de l’article 42 du CMP). Ainsi, une analyse des conditions d’obtention et de gestion de tels marchés par les prestataires privés, au nombre desquels figure l’AGETIP-BENIN, permettra de relever les […]
PARAGRAPHE 1 – LA PRESENTATION DE L’AGETIP-BENIN
Créée dans un contexte précis, pour répondre à des objectifs déterminés, l’Agence de Gestion de la Dimension Sociale du Développement (AGDSD), devenue AGETIP-BENIN, a connu une évolution, dans le temps, de son cadre d’intervention (A). Toutefois, sa structure, son organisation et son fonctionnement ont conservé leur souplesse (B). A- CRÉATION, EVOLUTION ET MISSIONS DE L’AGETIP-BENIN […]
SECTION 1 : L’AGETIP-BENIN ET SES ACTIVITES DANS LE CADRE DE LA MAITRISE D’OUVRAGE DELEGUEE
L’AGETIP-BENIN est une personne morale de droit privé dont l’activité principale consiste à agir en qualité de mandataire des maîtres d’ouvrage publics (MOP), dans le cadre notamment de la réalisation de projets de construction d’infrastructures destinées à entrer dans le patrimoine des personnes publiques. Ainsi, cette agence contribue à mettre en œuvre des missions d’intérêt […]
CHAPITRE 1ER : L’exercice de la Maîtrise d’Ouvrage Déléguée au Bénin : un environnement encore perfectible
D’apparition relativement récente en Afrique(1), la délégation de la maîtrise d’ouvrage publique s’est imposée comme un outil juridique efficace permettant aux administrations publiques de mener à bien leurs politiques. A travers ce mécanisme, l’Etat, les collectivités locales ou leurs établissements publics délèguent certaines prérogatives attachées à leur fonction de maître d’ouvrage, à des prestataires publics […]
INTRODUCTION GENERALE
L’Etat et les autres personnes morales de droit public sont considérés comme « maîtres d’ouvrage » lorsqu’ils font réaliser des investissements pour l’intérêt public. Cette appellation ne signifie pas seulement qu’ils seront responsables du produit de l’investissement, en charge de son exploitation et de son entretien, mais aussi qu’en amont, c’est à eux qu’il appartient […]
Résumé
La délégation de la maîtrise d’ouvrage publique constitue, comme en témoignent les performances réalisées par les agences d’exécution en Afrique, un outil favorable à l’efficacité de la commande publique. Toutefois, lorsque les conditions propices à la bonne utilisation de cet outil contractuel ne sont pas remplies, il peut se révéler un facteur préjudiciable aux intérêts […]
Glossaire de l’étude
Convention de maîtrise d’ouvrage déléguée : Convention conclue entre le maître d’ouvrage et le maître d’ouvrage délégué, qui régit leurs rapports et définit l’étendue de la mission confiée au maître d’ouvrage délégué. Mandat : Acte par lequel une personne (le mandant) donne à une autre personne (le mandataire) le pouvoir de faire quelque chose en […]
Liste des sigles
AGETIP : Agence d’Exécution des Travaux d’Intérêt Public AGETUR : Agence d’Exécution des Travaux Urbains BTP : Bâtiments et Travaux Publics CMP : Code des Marchés Publics CPMP : Cellule de Passation des Marchés Publics DIEM : Direction des Infrastructures, des Equipements et de la Maintenance DNCMP : Direction Nationale de Contrôle des Marchés Publics […]
Remerciements
Nous remercions : Le Seigneur, Dieu Tout puissant, sans qui rien n’est possible, pour sa bénédiction et ses grâces. Notre maître de mémoire, M. Simon DAKO, qui s’est rendu disponible pour encadrer ce travail ; Notre maître de stage, Mme Taïrath ALASSANE, qui, par sa disponibilité et son esprit d’ouverture, a largement facilité nos recherches. […]
Dédicace
Je dédie ce travail : A toi ma mère, pour tes efforts et ton abnégation ; trouve ici un début de récompense aux sacrifices consentis tout au long de mes études. A toi mon père, pour avoir su me montrer qu’en faisant preuve de ténacité, on peut réaliser bien des choses. A vous, mon oncle […]