Basée sur le risque d’entreprise, cette exclusion dite « des dommages au produit
livré » a une portée plus large que les simples dommages subis par le produit livré. En effet,
ce dernier n’étant pas nécessairement endommagé, est exclu de façon plus générale le respect,
par l’assuré, de ses engagements contractuels relativement au produit, que ceux-ci résultent
des textes légaux ou d’une garantie contractuelle conclue entre l’assuré et son client. Le risque
d’entreprise peut être très vaste et comprendre une multitude d’exclusions mais les
développements suivant vont s’attarder sur deux types de frais liés aux dommages subis par le
produit. Tout naturellement, seront étudiés les frais engagés pour remédier aux défectuosités
du produit (§1). Mais, il parait également important d’étudier les divers frais de prévention
pouvant être déboursés par l’assuré afin d’éviter que le produit ne subisse un dommage (§ 2).
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