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Section 2 : Les autres frais

ADIAL

Au-delà des frais de retrait que l’assuré peut engager dans le cadre de son activité, il
est parfois amener à débourser d’autres frais afin de contenir ou de réparer les dommages
subis par le produit. Il ne s’agit alors plus d’un retrait pouvant être ordonné par une autorité
juridique et soumis par là même à des textes spécifiques. Les développements suivants
s’attarderont sur deux types de frais pouvant être pris en charge par l’assureur. Il s’agit des
frais de dépose et de repose (§1) qui au premier abord peuvent sembler identique aux frais de
retrait. De même, sera étudiée la prise en charge des frais de prévention (§2).

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