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PARTIE 1. UNE ASSURANCE AU VASTE CHAMP D’APPLICATION

La complexité du wording de l’assurance D&O s’explique par la complexité de son objet, autrement dit, celle du régime de responsabilité des dirigeants applicable tant en France qu’aux Etats-Unis (Titre 1). Cette police D&O dont le but est la prise en charge des conséquences pécuniaires issues de la mise en oeuvre de cette responsabilité nous pousse à nous interroger sur l’éventuelle tendance à la déresponsabilisation des dirigeants que peut entraîner cette garantie (Titre 2).

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