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CHAPITRE I : LA NATURE DE LA RESPONSABILTE DU BANQUIER

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Parler de la nature de quelque chose revient à montrer l’ensemble des caractères, des propriétés qui définissent cette chose (66). Quels sont donc les différents caractères qui définissent la responsabilité du banquier ? Autrement dit, quelle est l’étendue de sa responsabilité ?

Il peut s’agir d’une responsabilité pénale dans la mesure où la banque ou ses préposés peuvent commettre des fautes réprimées par le droit pénal ; le plus souvent, il s’agit d’une responsabilité civile selon les principes classiques de la responsabilité. La première section sera donc consacrée à la responsabilité civile du banquier et la seconde section quant à elle abordera la question de sa responsabilité pénale. L’étude de cette dernière sera toutefois rapprochée des garde-fous administratifs et disciplinaires mis en place pour limiter les risques pesant sur la clientèle.

66 Le petit Larousse, éd. Larousse, Paris 1997, p.688

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