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Titre II–Les USA : une assurance « quasi » et automatique

ADIAL

Nous l’avons vu : l’assurance Workers’ Compensation est marquée par une très forte diversité étatique, principalement liée au caractère fédéral des Etats-Unis d’Amérique.

Néanmoins, de grands principes se dégagent de ces différents systèmes, de telle sorte qu’il nous est possible de dresser un « portrait » du mécanisme général de ce régime spécial.

Non loin de rappeler le « compromis » établi par la Sécurité Sociale française, « The Great Trade-Off » américain instaure également une sorte de « conciliation » des intérêts entre employeur et employé (Chapitre I).

Il découle de ce grand principe que l’employeur bénéficie d’une certaine « immunité » contre tout recours de l’employé.

Tout bon principe ne saurait être dépourvu de limite : l’assurance Workers’ Compensation ne fait pas exception à la règle.

L’employeur, a priori à l’abri de tout recours, peut voir son immunité tomber dans des circonstances exceptionnelles. C’est là que l’assurance « Employers’ Liability » dévoile tout son intérêt et sa raison d’être (Chapitre II).

Retour au menu : La couverture des AT/MP et de la RC de l’employeur aux Etats-Unis (analyse comparée avec le système français)