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TITRE 2 : VERS UNE INDEMNISATION ACCRUE DES BENEFICIAIRES : NECESSITE DE SUBJECTIVISATION DE LA NOTION

ADIAL

Bien qu‟elle fût autrefois consacrée, la conception objective de l’aléa en vertu de laquelle il ne peut y avoir assurance, dès lors que le risque est objectivement réalisé, quand bien même l’assuré l’ignorerait-il, est devenue aujourd’hui assez marginale. Le droit positif retient essentiellement la subjectivisation de l‟aléa en admettant l‟assurabilité du risque putatif (chapitre 1).

La subjectivisation de la notion d‟aléa, engendrant sa dilution répond donc à une tendance généralisée en droit consistant à protéger le consommateur, partie faible au contrat. Cette subjectivisation est effectivement rendue nécessaire dans le cadre d‟une protection des consommateurs d‟assurance et se justifie par le caractère essentiellement psychologique de l‟aléa (chapitre 2).

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