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TITRE 2 : RESISTANCE ULTIME DE LA CONCEPTION OBJECTIVE

ADIAL

La théorie objective de l‟aléa est marginalement retenue par la doctrine et la jurisprudence (chapitre 1). Cependant, cette notion n‟a jamais réellement disparue des tribunaux et quelques auteurs continuent de prôner l‟inassurabilité du risque putatif.

Certaines décisions récentes peuvent également nous faire penser que la notion objective de l‟aléa serait en passe de redevenir la solution retenue par les tribunaux, ce qui marquerait un retour aux fondamentaux (chapitre 2).

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