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TITRE 1 : L’OBJECTIVISATION DE LA NOTION INITIALEMENT RETENUE

ADIAL

Initialement, une notion totalement objective de l‟aléa a été retenue. Cela induit la non reconnaissance du risque putatif, et donc l‟inassurabilité d‟un sinistre passé même inconnu des parties, dès lors qu‟il s‟est réalisé avant la souscription du contrat d‟assurance. Toutes les sources du droit, le législateur, la doctrine, ainsi que la jurisprudence ont à un moment ou à un autre retenu cette conception (chapitre 1). Aujourd‟hui, on peut considérer que la jurisprudence retient majoritairement une visions subjective de l‟aléa, même si le doute est permissible quant à un éventuellement changement de cap de la part des juges.

L‟objectivité de l‟aléa peut aisément être défendue de par son utilité ainsi que par ses fondements (chapitre 2). Cependant, les arguments évoqués pour justifier la vision objective de l‟aléa peuvent être critiqués (chapitre 3).

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