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TITRE 1 : CONSECRATION DE LA SUBJECTIVISATION : NOTION EN PASSE DE DEVENIR UNE REGLE GENERALE

ADIAL

La jurisprudence tend à généraliser la subjectivisation de la notion d‟aléa aussi bien en assurance de dommage (chapitre 1) qu‟en assurance de personne (chapitre 2). Dès lors, devrait apparaitre une application uniforme de la notion d‟aléa. Cette jurisprudence s‟explique notamment par le fait que le législateur a pris de nombreuses dispositions retenant la théorie du risque putatif dans le cadre de leur application.

Cependant, la subjectivisation et de ce fait la dilution de l‟aléa entraine des décisions contestables comme c‟est le cas de l‟aléa judiciaire qui est le reflet de l‟application de la théorie du risque composite poussé à son extrême (chapitre 3).

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