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Section 2 : Caractère essentiellement psychologique de l‟aléa

ADIAL

L‟ignorance de la disparition du hasard est suffisante pour permettre à l‟aléa de fonctionner. Il suffit en effet que l‟aléa existe dans l‟esprit des parties pour qu‟il soit effectif. Dès lors, plus qu‟une opération réelle et concrète, l‟opération d‟assurance est avant tout psychologique, ce qui permet de retenir une vision subjective de l‟aléa. En effet, dans le cadre d‟une subjectivisation de la notion de l‟aléa, seul l‟état d‟esprit dans lequel se trouvaient les parties au moment de la conclusion du contrat est pris en compte. Peu importe que le risque ce soit effectivement réalisé, dès lors que les parties l‟ignoraient.

L‟opération d‟assurance, bien qu‟éminemment concrète répond avant tout à un besoin de sécurité de la part de l‟assuré. Ce besoin est uniquement psychologique et il est nécessairement motivé par une aversion au risque.

Sans cette aversion au risque, l‟assuré potentiel ne prend pas conscience de ce besoin d‟assurance. Dès lors, dès sa conclusion, le contrat d‟assurance couvre un risque pour lequel l‟assuré a une aversion, l‟aversion au risque encouru étant purement psychologique. Peu importe que dans les faits la réalisation de ce risque ait peu de chance de se produire. Et peu importe également qu‟il se soit déjà produit. Ce que recherche exclusivement l‟assuré, c‟est une protection contre ce risque, potentiellement uniquement imaginaire. En contractant une police d‟assurance, le souscripteur achète une protection qui peut être valablement mise en oeuvre même si le risque redouté s‟est déjà produit. Ce qui est essentiel est l‟état psychologique dans lequel se trouve l‟assuré au moment même de la souscription, cet état de vulnérabilité nécessitant la mise en place d‟une protection ne pouvant être délivrée que par l‟assureur.

Selon Luc Mayaux, « l’apparence de risque peut être assimilable au risque tout court »(62). Cette affirmation reflète à quel point l‟état psychologique de l‟assuré est primordial puisque du seul fait de celui-ci, l‟assuré rend réel ce qui n‟est qu‟une apparence.

62 L. MAYAUX, Les grandes questions du droit des assurances, L.G.D.J., éd. 2011. Evolution de la notion d’aléa en droit des assurances 40

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