Ces risques varient et évoluent en fonction du mode de transport et des caractéristiques des marchandises transportées. On distingue les types de risques suivants :
a) Les événements majeurs : l’incendie, l’explosion
Le risque d’incendie ou d’explosion est considéré comme un risque majeur par les transporteurs maritimes. Les dommages résultant d’un incendie font partie des cas d’exonération de responsabilité des transporteurs maritimes. L’origine de l’incendie ou de l’explosion peut provenir d’une marchandise logée dans le véhicule de transport (navire, camion, avion, wagon) ou du véhicule du transport lui-même.
b) Les autres événements majeurs ou caractérisés :
Le naufrage, l’abordage, l’échouement en maritime ou en fluvial, le déraillement de train, la chute d’avion, le versement ou le renversement d’un camion sont des événements majeurs mettant en péril le véhicule de transport et sa cargaison.
c) Les dommages causés par l’humidité :
Ils visent tous les dommages provenant de la mouille par eau douce ou par eau de la mer que ce soit par contact direct ou indirect. En fait, les marchandises pourront se trouver en contact direct avec de l’eau pendant le transport et ce suite à la mer agitée, les tempêtes, les cyclones et les ouragans.
Les marchandises entreposées en stockage sont aussi exposées directement aux risques d’inondations causés par le débordement de fleuve ou de rivière, de fortes pluies ou tout simplement d’un défaut de drainage des surfaces de stockage.
Les marchandises transportées pourront être corrodées ou altérées indirectement par le phénomène de la « buée de cale » provenant de la condensation à l’intérieur du conteneur, de la cale du navire ou parfois même du camion. Ces avaries pourront conduire à de graves préjudices financiers.
d) Le vol, le détournement, le chapardage, la fraude :
Ces risques se matérialisent le plus souvent par les effractions de cartons, d’emballages, et le vol de tout ou partie des marchandises qui y sont contenues. Depuis la mondialisation du transport, le vol des marchandises a pris de nouvelles dimensions. Le détournement est considéré comme un acte de piraterie qui peut être politique ou crapuleux.
La fraude est un acte de malhonnêteté ou de tromperie dans le but de nuire à autrui et est classée par la Chambre de Commerce Internationale en plusieurs cas : la fraude sur documents, la fraude sur charte-partie, les détournements de cargaison et la fraude sur vieux navires.
e) Les forces dynamiques :
Elles concernent toutes les opérations de transport tel que chargement, déplacement d’un point à un autre, déchargement, entreposage, etc… et varient en fonction des moyens de transport. Ainsi pour le transport maritime, les forces dynamiques vont agir selon les positions du navire pendant sa navigation.
f) La contamination des marchandises :
Les dommages dus à la contamination peuvent provenir de différentes origines telles des matières résiduelles ou odeurs d’une expédition antérieure, un mauvais nettoyage des contenants.
g) La casse ou la perte de marchandises :
La casse reste un risque important pour les marchandises en cours de transport. Ce risque a diminué en transport maritime mais reste très présent en transport aérien et routier du fait des mauvaises manutentions.
h) Les avaries communes :
Selon les règles d’York et d’Anvers(35), les avaries communes existent lorsqu’intentionnellement et raisonnablement un sacrifice extraordinaire est fait (avarie dommage) ou une dépense extraordinaire encourue (avarie frais) pour le salut commun dans le but de préserver d’un péril les propriétés engagées dans une aventure commune.
Le principe de l’avarie commune repose désormais sur le fait que, face à un risque susceptible d’entraîner leur perte collective, les propriétés navire et cargaison engagées dans une même aventure maritime doivent supporter, à proposition de leurs valeurs finalement sauvées, les dépenses et les sacrifices exceptionnels raisonnablement encourus pour permettre leur salut commun.
Les assureurs prennent en charges les dommages et les dépenses admis en avarie commune parce qu’ils sont encourus pour éviter la perte totale de l’ensemble des biens engagés dans l’aventure commune.
i) La piraterie :
La piraterie qui est un risque très ancien qui remonte à l’origine même de la navigation, est définit par l’International Maritime Bureau comme l’acte d’embarquement ou la tentative d’embarquement avec une intention de commettre un vol ou tout autre crime ou délit et avec l’intention ou la capacité d’utiliser la force dans la poursuite de l’acte.
Il faut tout de même préciser que cette définition de la piraterie ainsi que d’autres présentées par les conventions des Nations Unis, ne visent que les actes de pirateries commis dans les eaux internationales et excluent les actes commis dans un contexte de rébellion ou de mouvements armés.
j) La manutention, stockage et l’arrimage :
Ces risques qui représentent 43%(36) des dommages enregistrés par les assureurs mondiaux produisent des avaries lors des accélérations et décélérations rapides pendant les opérations de hissée, de virage ou de descente à l’occasion des opérations de chargement ou déchargement. Mais ce peut être aussi les erreurs humaines telles que fausses manoeuvres ou défaillance des appareils de manutention et de levage (chariot élévateurs, grues, portiques).
35 Règles d’York et d’Anvers de 1974 modifiées en 1994 et en 2004, éditées par le Comité Maritime International, dont l’objet est la gestion et la répartition des sacrifices et dépenses d’avaries communes entre les chargeurs et les armateurs.
36 MARCQ Jean-Patrick, « Risques et assurances transports et logistique », Editions l’Argus de l’Assurance, 2ème édition, 2011