I. OUVRAGES
A – Ouvrages généraux :
1-APPOLIS, Gilbert, L’emprise maritime de l’Etat côtier, Paris, A.
Pedone, 1981.
2-ATIAS, Christian, Epistémologie juridique , Paris, P.U.F., 1985.
3-BENNAFLA, Karine, Le commerce frontalier en Afrique Centrale,
Paris, Karthala, 2002.
4-BENNOUNA, Mohamed, Droit international du développement.Tiers-monde
et interpellation du droit international, Paris, Berger-
Levrault, 1983.
5-BRACHAY, P., L’industrie du gaz, Paris, P.U.F., 1970.
6-BRONKHORST, Serge, Liability for environmental damage and the World
Bank`s Chad-Cameroon oil and pipeline project,
Amsterdam, Leauwenberg, 2000.
7-CORTEN, O., L’utilisation du « raisonnable » par le juge
international. Discours juridique, raison et
contradiction,Bruxelles, Bruylant, 1997.
8-COUTAU – BEGARIE, Hervé, Géostratégie de l’océan indien, Paris, Economica,
1993
9-DINH, Nguyen, PELLET, Alain
et DAILLIER, Patrick, Droit international public, 7eme édition, Paris, LGDJ,
2002.
10-DUPUY, Pierre-Marie, Les grands textes de Droit international public, 5eme
édition, Paris, Dalloz, 2000.
11-DUPUY, René-Jean et
VIGNES, Daniel, Traité du nouveau droit de la mer, Bruxelles,
Bruylant, 1989.
12-DOERFFER, J.W., Oil spill response in the marine environment,
Pergamon Press, Oxford. NewYork. Seoul. Tokyo,
1992.
13-GUILLAUME, Gilbert, Les grandes crises internationales et le droit, Paris,
Editions du Seuil, 1994.
14-HUNTZINGER, Jacques, Introduction aux relations internationales, Paris, Seuil,
1987.
15-KAMGA, Maurice, Délimitation maritime sur la côte atlantique
africaine, Bruxelles, Editions Bruylant, 2006.
16-KAMTO, Maurice, Droit de l´environnement en Afrique, Edicef, 1996.
17-KASH, D. et WHITE, I., Energy under the oceans. A technology assessment of
outer continental shelf and gas operations, Norman,
Oklahoma, University Press, 1974.
18-KEREVER, A. et VIATTE, G., Les rouages de l’économie internationale, 3e éd.,
Paris, Les Editions ouvrières, 1977.
19-LANGAVANT, E., Droit de la mer. Cadre institutionnel et milieu
marin (océanologie-pollution), Paris, Cujas, 1979.
20-LUCCHINI, Laurent et
VOELCKEL, Michel, Les Etats et la mer. Le nationalisme maritime, Paris,
la Documentation française, 1978.
21-LUCCHINI, Laurent et
VOELCKEL, Michel, Droit de la mer, t.1 , Paris, Pedone, 1990.
22-MAGRIN, Géraud, Le Sud du Tchad en mutation. Des champs de coton
aux sirènes de l’or noir, Paris, Sépia-CIRAD, 2001.
23-MORRISON, Fred
et WOLFRUM, Rüdiger, International, Regional and National Environmental
Law, The Hague. London. Boston, Kluwer
Law International, 2000.
24-NEBARDOUM, Derlemari, Le labyrinthe de l’instabilité politique au Tchad,
Paris, l’Harmattan 1998.
25-NOUSCHI, André, Pétrole et relations internationales depuis 1945, Paris,
Armand Colin, 1999.
26-POP, Iftene, Voisinage et bon voisinage en Droit international,
Paris, Pedone, 1980.
27-REUTER, Paul, Le Droit international : unité et diversité,
(Mélanges offerts à), Paris, Pedone, 1981.
28-ROCHE, Jean-Jacques, Relations internationales, Paris, LGDJ, 2005.
29-ROELANDT, Marc, La condition juridique des pipelines dans le droit
de la mer, Paris, P.U.F, 1990.
30-ROUSSEAU, Charles, Droit international, t.1, Paris, Sirey, 1970.
31-TSAFACK, Roger, The Chad-Cameroon pipeline and employment:
what lessons ? Yaoundé, Presses Universitaires
d´Afrique, 2003.
32-VATTEL (de), E., Le droit des gens ou principes de la loi naturelle
appliqués à la conduite et aux affaires des Nations
et des Souverains, Livre II, Paris, Janet & Cotelle,
1820.
33-VILLIEU, Patrick, Macroéconomie : l’investissement, Paris,
La Découverte & Syros, 2000.
34-VISSCHER (de), Charles, Le Droit international des communications,
Paris, Gand, 1923.
35–VISSCHER (de), Charles, Problèmes d’interprétation judiciaire en Droit
international public, Paris, Pedone, 1963.
36-ZIBI, E., Le transport maritime en Afrique de l’Ouest et du
Centre à l’aube du 3ème millénaire, Mark&Co-Zicom,
2003.
B – Ouvrages spécialisés :
1-ALI, Almeen, Land-locked States and International Law, New Dehli,
South Asian Publishers, 1989.
2-HODDER, Dick, LLOYD, Sarah J.
and MC LACHLAN, Keith, Land-locked States of Africa and Asia, Frank Cass
Publishers, London. Portland, Oregon, 1998.
3- GLASSNER, M.I., Access to the sea for developping land-locked states,
The Hague, Martinus Nijhoff, 1970.
4-MERRYMAN, J.H
et ACKERMAN, E.D., International Law, Development and the transit
trade of landlocked states : the case of Bolivia,
Hamburg, Institut für Auswärtige Politik in Hamburg,
1969.
4-NATIONS UNIES, Droit d’accès des Etats sans littoral à la mer et depuis
la mer et liberté de transit. Historique de la partie X
articles124 à 132 de la Convention des Nations Unies
sur le Droit de la mer, New York, Nations Unies, 1988
5-PRADHAN, G., Transit of Land-locked countries and Nepal, Jaipur,
New Delhi, Nirala Publications, 1990.
6-SAVADOGO, LOUIS, Essai sur une théorie générale des Etats sans littoral.
L’expérience africaine, Paris, L.G.D.J., 1997.
7-TABIBI, Hakim, The right of transit of land-locked countries, Kabul,
Afghan Book Publishing House, 1970.Paris, E.S.F.,
1994.
8-UPRETY, Kishor, The transit regime for land-locked States,
The World Bank, 2006.
9- UPRETY, Kishor, Land-locked States and access to the sea (Towards
a universal Law), Kathmandu, Nepal Law Society,1989.
10-VASCIANNIE, S.C., Land-locked and Geographically Disadvantaged States
in the International Law of the Sea, New York,
Clarendon Press. Oxford, 1990.
II. ARTICLES DE REVUES.
1-ALBONICO DIAZ, Rodrigo,
CAFFI INFANTE, Maria Teresa et
VICUNA ORREGO, Francisco, « Les négociations entre le Chili et la Bolivie
relatives à un accès souverain à le mer », AFDI,
XXIII, 1977, pp. 343 – 356.
2 – ALLAH MAYE, H., « Le transport au Tchad : opportunités, contraintes et
perspectives d’un désenclavement », Enjeux, n°10,
Janvier – Mars 2002, pp. 20-21.
3 – ALLAH MAYE, H., « L’exploitation du pétrole tchadien : rentes
naturelles et opportunité de développement »,
Enjeux, n°12, juillet – septembre 2002, pp.11 – 12.
4-ANDRASSY, J., « Les relations internationales de voisinage »,
RCADI, 1951, t. LXXIX, pp. 77 – 181.
5-CAFFLISCH, Lucius, « Land-locked States and their access to and from the
sea », BYIL,1978, pp.71-100.
7-FAYETTE (de la), Louise, « Protection of the marine environment »,
Environmental Policy and Law, 31/6 (2001).
10-GLASSNER, M.I., « Resolving the problems of land-lockedness »,
Geopolitics and international boundaries, vol. 2,
Summer,1997.
6-KAPPELER, Diétrich, « La convention relative au commerce de transit des
Etats sans littoral du 08 juillet 1965 », AFDI, XIII,
1967, pp.673-685.
8-LEGROS, B., « L’invitation au raisonnable », Revue Régionale de
Droit, vol.1, Namur-Luxembourg, 1976, pp.1-14.
9-MALUWA, Tiyanjana, « Southern African Land-locked States and Rights of
Access under the New Law of the Sea », The
International Journal of Marine and Coastal Law,
Vol. 10, N°4, 1995.
10-MOMBO, Jean-Bernard, « L’Observatoire de la zone côtière de l’Afrique
Centrale : un projet intégrateur pour le bassin du
Congo ? », Enjeux, n°26, janv.-Mars 2006, pp. 16-19.
11-MOZOULOUA, Dieudonné, « L’accès à la mer, un défi à variables multiples pour
la Centrafrique », Enjeux, nº26.
12-NGUIFFO, Samuel, « Le projet pétrolier Tchad-Cameroun : entre risques
et retombées », Enjeux, n°12, 2002, pp.8-10.
13-PALAZZOLI, Claude, « De quelques développements récents du droit des
gens en matière d’accès à la mer des pays dépourvus
de littoral », in RGDIP, juillet-septembre 1966, t.
LXXVII, pp.667-735.
14-PULVENIS, Jean-François, « La notion d’Etat géographiquement désavantagé et
le nouveau droit de la mer », AFDI, 1976.
15-QUENEUDEC, Jean-Pierre, «Le nouveau droit de la mer est arrivé ! », RGDIP,
1994/4, pp.865-870.
16-SOUBEYROL, Jacques, « La condition juridique des pipe-lines en droit
international », AFDI, 1958.
17-SOULAIMAN, M.A, « Free access : the problem of land-locked States and
the 1982 United Nations Convention on the law of the
sea », S. Afr. Yrbk. Int’law 145 (1984).
18-SYRIGOS, Angelos, « Landlocked States and access to the sea : the greek
blockade of the former Yugoslav Republic of
Macedonia», Revue Hellénique de Droit international
(RHDI), 49 (1996).
19-TAVERNIER, Paul, « Les nouveaux Etats sans littoral d’Europe et d’Asie
et l’accès à la mer », RGDIP, 1993/3, t. 97, pp.727-
744.
20-THIERRY, Hubert, « Les Etats privés de littoral maritime », RGDIP, 1958,
pp.610-617.
III. DICTIONNAIRES
1-BASDEVANT, Jules, Dictionnaire de la terminologie du Droit,
international public, Paris, Sirey, 1960.
134
2-SALMON, Jean, Dictionnaire de Droit international public, Bruxelles,
Bruylant, 2001.
V. RAPPORTS, ACTES ET TRAVAUX DE SEMINAIRES, CONFERENCES, COLLOQUES
1-Aide-Mémoire du Ministre d’Etat camerounais chargé de l’Administration Territoriale et de la
Décentralisation, Chef de la Délégation camerounaise à la IIIème Session de la Commission Mixte
de Sécurité Cameroun/Tchad (Maroua, 17-20 octobre 2005).
2-CABANIUS, Philippe, « Amélioration du transport de transit dans la région d’Afrique
Centrale », Document présenté lors de la Première Session du Comité Intergouvernemental
préparatoire de la Conférence Ministérielle internationale sur la coopération en transport de
transit, New York, 23-24 juin 2003.
3-CNUCED, Aperçu des infrastructures de transport pour le commerce de transit des pays sans
littoral d’Afrique de l’Ouest et d’Afrique Centrale.Contribution du Secrétariat de la CNUCED à
l’examen à mi-parcours du Programme d’Almaty. UNCTAD/LDC/2007/1, 12 avril 2007.
4-Commission Economique pour l’Afrique (CEA), « cadre pour une politique de développement
et de mise en place des accords de transit en Afrique », Rapport de la Réunion sous-régionale sur
la facilitation le long des couloirs de transit et sur les indicateurs de performance du secteur des
transports, Yaoundé (Cameroun), 16-18 Décembre 1998, ECA/RCID/64/98.
5-Nations Unies, Doc.A/Conf.62/C.2/L. 29. Vol. III.
6-PROCES-VERBAL des travaux de le XXIème session de la Grande Commission Mixte
Tchad-Cameroun. N’Djamena, le 18 Novembre 1998.
7-Rapport mondial sur le développement humain, 2006.
8-RAVIGNAN (de), Antoine, « Tchad-Cameroun : pour qui le pétrole coulera t-il ? », hors-série,
n° 295, juillet 2000.
9-Secrétariat de l’ONU, « Mémoire relatif à la question du libre accès à la mer des pays sans
littoral », A/CONF. 13/29, Document préparatoire n°23, paragraphe 23, janvier 1958.
VI. COURS
1-CHAUMONT, Charles, « Cours général de droit international public », RCADI, 1970- I, pp.
343-527.
VII. TEXTES, RECUEIL DE TEXTES, DOCUMENTS OFFICIELS ET AUTRES
A- Documents internationaux :
1. Instruments multilatéraux :
– Convention de New York du 08 juillet 1965 relative au commerce en transit des Etats sans
littoral.
– Convention de Vienne du 23 Mai 1969 sur le Droit des traités.
– Convention de Genève du 29 Avril 1958 sur la haute mer
– Convention des Nations Unies du 10 Décembre 1982 sur le Droit de la mer.
– International Convention for the Prevention of Pollution from Ships, 1973 and the 1978
Protocole
– International Convention on oil Pollution Preparedness Response and Cooperation, 1990.
– Protocol on Preparedness, Response and Cooperation to Pollution by Hazardous and
Noxius Substances to the International convention on Oil Pollution, Preparednes,
Response and Cooperation, 2000 (HNS-OPRC).
– Statut et Convention du 9 décembre 1923 sur le régime international des ports maritimes
2. Instruments sous-régionaux et plurilatéraux :
· Instruments sous-régionaux :
– Acte n°12/74-UDEAC-180 du 07 Décembre 1974 portant révision du Traité instituant une
Union Douanière et Economique de l’Afrique Centrale.
– Acte n°15/84-UDEAC-146 du 19 Décembre 1984 portant adoption de la convention
réglementant les transports routiers en UDEAC.
– Acte n°15-84-UDEAC-146 du 19 décembre 1984 portant adoption de la Convention
réglementant les transports terrestres en UDEAC.
– Acte n° 3-96-UDEAC-574-CE-31 du 5 juillet 1996 portant adoption du cadre juridique
d’exploitation des transports routiers de marchandises diverses dénommé « Convention
Inter-Etats de Transport Routier de Marchandises Diverses ».
– Acte n° 5/96-UDEAC-612-CE-31 du 5 juillet 1996 fixant les conditions de l’exercice de
la profession de transporteur routier Inter-Etats de marchandises diverses.
– Convention entre du 7 septembre 1985 entre la République du Cameroun, la République
du Tchad et la République de Centrafrique relative à la création et à l’exploitation d’une
zone d’entreposage longue durée sous douane au port de Douala.
– Décision N°12/06-UEAC-160-CM-14 du 11 mars 2006 portant création d’un Comité de
Coordination et de Suivi de la mise en oeuvre du Programme Régional de Facilitation des
Transports et du Transit en zone CEMAC.
– Règlement N°9/00/CEMAC-067-CM-04 du 21 juillet 2000 portant adoption du réseau
routier intégrateur et prioritaire de la CEMAC.
– Règlement N°114/06 – UEAC – 160 – CM – 14 du 11 Mars – 2006 portant
adoption du Programme Régional de Facilitation des Transports et de Transit en
zone CEMAC.
· Instruments plurilatéraux :
– Accord-Cadre du 31 Janvier 1995 entre la République du Cameroun, la République du
Tchad et le Consortium.
– Lettre d’intention du 30 juillet 1992 entre le consortium, la République du Tchad et la
République du Cameroun.
3. Instruments bilatéraux :
· Instruments sous-régionaux :
– Accord d’assistance administrative du 28 Avril 2005 entre les douanes camerounaises et
centrafricaines.
137
– Accord bilatéral du 08 février 1996 entre le Gouvernement de la République du
Cameroun et le Gouvernement de la République du Tchad relatif à la construction et à
l’exploitation d’un Système de Transport des hydrocarbures par pipeline.
– Convention du 13 Avril 1999 en matière de transports routiers entre la République du
Tchad et la République du Cameroun.
– Convention du 22 décembre 1999 en matière de transports terrestres de marchandises
entre la République du Cameroun et la République Centrafricaine.
– Convention de Yaoundé du 25 Août 1989 en matière de transport terrestre de
marchandises entre la République Centrafricaine et la République du Cameroun.
– Convention de Recherches, d’exploitation et de transport des hydrocarbures entre le
consortium et la République du Tchad de 1988.
– Convention d’établissement du 20 Mars 1998 entre la République du Cameroun et
Cameroon Oil Transportation Company SA.
– Convention du 13 Avril 1999 en matière de transports routiers entre la République du
Tchad et la République du Cameroun.
– Décision du 12 Avril 1975 entre la République du Tchad et la République du Cameroun
relative au fret routier.
– The Loan Agreement (Petroleum Development and Pipeline Project) between Republic of
Cameroon and International Bank for Reconstruction and Development, dated March 29,
2001.
– Traité de paix et d’Amitié du 20 Octobre 1904 entre la Bolivie et le Chili.
B- Documents internes :
Cameroun :
– Loi n°96/13 du 05 Août 1996 portant ratification de l’Accord signé le 08 février 1996 ente
la République du Cameroun et la République du Tchad relatif à la construction et à
l’exploitation d’un Système de Transport des hydrocarbures par pipeline.
– Loi n°96/14 du 05 Août 1996 portant régime de transport par pipeline des hydrocarbures
en provenance des pays tiers.
– Décret n°97/116 du 07 juillet 1997 fixant les conditions et modalités d’application de la
loi n°96/14 du 05 Août 1996 portant régime de transport par pipeline des hydrocarbures
en provenance des pays tiers.
– Décret n°2000/305 du 17 Octobre 2000 portant Autorisation de Transport par pipeline
d’hydrocarbures à la Société Cameroon Oil Transportation Company SA
– Décision N° 001107/MINT/DT du 26 Août 1993 portant organisation du Bureau de
Gestion du Fret Terrestre (BGFT) camerounais.
– Décision du Ministre camerounais des Transports n°001107/MINT/DT du 26 Août 1993
portant Organisation du Bureau de Gestion du Fret Terrestre.
C- Documents jurisprudentiels:
– Affaires des droits des ressortissants des Etats-Unis d’Amérique au Maroc, Recueil des
arrêts de la CIJ, 1952, pp. 196-197.
– Deuxième phase de l’Affaire du Sud-Ouest africain, Recueil des arrêts de la CIJ, 1966.
– Exceptions préliminaires sur l’Affaire du Sud-Ouest africain, Recueil des arrêts de la CIJ,
1962, pp. 330-331.
VIII. JOURNAUX ET MAGAZINES.
1-BUBINGA, n° 24, juillet 1999.
2-CAMEROON TRIBUNE, Edition spéciale du 20 Octobre 2000.
n°7678/3967 du 10 Septembre 2002.
n°8771/4970 du 19 janv. 2007.
3-CHAD-CAMEROON PIPELINE, n° 2002-01/February 2002.
4-DIPLOMAT INVESTISSEMENT, Mars-Avril 2006
5-ECOVOX , Juil.-Sept. 1998.
Oct.-Déc. 1998.
6-JEUNE AFRIQUE ECONOMIE, n°265, 1er – 14 Juin 1998.
7-JEUNE AFRIQUE L’INTELLIGENT, n°2076-2077, 24 Oct.-6 Nov. 2000.
n°2137-2138, 25 Déc. 2001 – 7 Janv. 2002.
8-LA CITE, Edition spéciale, Juillet 2000.
9-LA LETTRE DU CPSP, n°10, Juin 2005
n°11, janvier 2006.
n°12, Mai 2006.
10-LE MONDE DIPLOMATIQUE, n°531, Juin 1998.
11-LE NOUVEAU DIPLOMATE, n°001, Janv. 2002.
IX. SITES SELECTIFS
1-Agence France Presse, « L’actualité de la Centrafrique », disponible dans
http://www.izf.net/affiche_oscar.php?num_page=3181
2-BAMBOU, François, « Pipeline Tchad-Cameroun: enquête sur l’argent du pétrole », disponible
dans http://www.cameroon-info.net/cmi_show_news.php?id=21276&cid=1
3-Banque Mondiale : Communiqué n°2006/383/AFR relatif à la conclusion entre la BM et le
Tchad d’un Accord intérimaire sur la reprise des financements et la
gestion des revenus pétroliers, disponible dans
http://go.worldbank.org/085HPOUELO
Aperçu général du Projet Tchad-Cameroun d’exploitation pétrolière
et d’oléoduc, disponible dans http://go.worldbank.org/QDK8UWX1BO
4-CIA, The world factbook, 2004, disponible dans
http://www.umsl.edu/serices/govdocs/wofact2004/geos/ct.html
5-Délégation de la Commission Européenne au Cameroun, « Coopération Cameroun-Union
Européenne / Secteur Infrastructures », disponible dans
http://www.delcmr.ec.europa.eu/fr/eu_and_cmr/infras_trans.htm-24k
6-ENGDAHL, William, « Le Darfour ? C´est une affaire de pétrole, idiot…Chine et USA
engagés dans une nouvelle guerre froide pour l´or noir africain » disponible dans
http://www.michelcollon.info/articles.php?dateaccess=2007-06-08%2017:54:38&log=invites
7-GROUPE LOGISTIQUE Conseil: « Les ports du Cameroun »,
http://www.logistiqueconseil.org
« Organisation des transports terrestres (routier et ferroviaire) » http://www.logisqueconseil.org
http://www.logistiqueconseil.org/Articles/Transport-routier/Convention-TR-marchandisesdiverses.
htm
8-KOULAKOUMOUNA, Etienne, « Transport routier et effectivité de l’intégration régionale
dans l’espace CEMAC : enjeux et contraintes pour le développement durable du Congo »,
disponible dans
http://www.codesria.org/Links/conferences/general_assembly11/papers/koulakoumouna.pdf
9-KUEDIASALA, Faustin : « Le Cameroun subit le choc du pétrole tchadien » disponible dans
http://www.lepotentiel.com/afficher_article.php?id_edition=&id_article=40385
10-NGUIFFO, S., « Promesses bafouées. Exploitation pétrolière et oléoduc Tchad-Cameroun, qui
payera la facture ? », http://www.ciel.org/Publications/chadcam_broken_promises.PDF
11-NGUIMBI, Zéphirin, « L’expérience congolaise en matière de transport multimodal en transit
sous-régional », disponible dans
http://www.marineafric.com/french/transittransportfr/transittransport-conregfr.htm
12-POURTIER, Roland et MAGRIN, Géraud, « L’exploitation pétrolière en Afrique entre
réseaux et territoires », disponible dans http://fig-stdie.
education.fr/actes/actes_2005/pourtier/article.htm
13-Secrétariat de l’OMC, « Examen des politiques commerciales. République Centrafricaine »,
disponible dans www.wto.org/french/tratop_f/tpr_f/s183-00_f.doc
14-Tracé définitif du pipeline, disponible dans http://www.gcnet.cm/cite/Pipeline/trace.htm
15-Tracé du Transcamerounais, disponible dans
http://galerie.logistiqueconseil.org/index.cgi?mode=image&album=/Trains&image=Le%20transc
amerounais.jpg
16-« Tchad : étude diagnostique sur l’intégration commerciale », disponible dans
http://www.integratedframework.org/files/Chad_DTIS.pdf
17-UNITED NATIONS, « Programme d’Action en faveur des Pays les Moins avancés pour la
Décennie 2001-2010. Rapport d’évaluation», disponible dans http://www.un.org/specialrep/
ohrlls/Idc/MTR/Chad.pdf