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PARTIE 2 : MISE EN OEUVRE DES NOTIONS : LA SUBJECTIVISATION DE L’ALEA, UNE DILUTION PERTINENTE

ADIAL

La doctrine moderne et la jurisprudence actuelle tendent à une subjectivisation de la notion d‟aléa. Cette vision de l‟aléa s‟est généralisée tous domaines confondus (titre 1).

Après un bref retour de la notion objective de l‟aléa en 2001, les tribunaux opteraient donc pour une assurabilité du risque putatif. Cependant, s‟il existe certains domaines assurables où la subjectivisation de la notion est définitivement acquise, pour d‟autres domaines, les tribunaux se font plus hésitants.
De plus, il semble que certaines décisions de la Cour de cassation démontrent une ultime résistance à la conception subjective en retenant une conception objective de l‟aléa (titre 2).

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