Remerciements :
INTRODUCTION
PREMIERE PARTIE : LA SITUATION DE L’ASSURANCE DES
UNIVERSITES AVANT L’INTERVENTION DE LA LOI RELATIVE
AUX LIBERTES ET RESPONSABILITES DES UNIVERSITES(5)
I. LES DIFFERENTS STATUTS RELATIFS A L’UNIVERSITE
II. LES RISQUES LIES AUX BATIMENTS UNIVERSITAIRES
III.UN ADAGE « L’ETAT EST SON PROPRE ASSUREUR » TOUJOURS
D’ACTUALITE
DEUXIEME PARTIE : LES CONSEQUENCES DE LA LOI LRU
SUR L’ASSURANCE DES UNIVERSITES
I. LA LOI RELATIVE AUX LIBERTES ET RESPONSABILITES DES UNIVERSITES (LRU)
II. LES CONSEQUENCES DE LA LOI LRU SUR L’ASSURANCE DES
UNIVERSITES
III.UNE AUTONOMIE AYANT UN VERITABLE COUT
TROISIEME PARTIE : LES MARCHES PUBLICS
D’ASSURANCE : UN MOYEN DE RESPECTER L’IMPERATIF DE
CONTINUITE DU SERVICE PUBLIC IMPOSE AUX UNIVERSITES
I. LES MARCHES PUBLICS D’ASSURANCES : SOLUTION A L’IMPERATIF DE
RESPECTER LE PRINCIPE DE CONTINUITE DU SERVICE PUBLIC
II. LA MISE EN OEUVRE DU MARCHE PUBLIC D’ASSURANCE A TRAVERS UN
ALLOTISSEMENT DES BESOINS
III.LES SPECIFICITES DE L’ASSURANCE DES UNIVERSITES EN PRATIQUE
CONCLUSION
BIBLIOGRAPHIE
ANNEXES