Depuis la nuit des temps, les relations humaines sont essentiellement basées sur l’échange. Mais, c’est l’avènement de la modernisation, marquée par les découvertes et l’explosion technologique qui va permettre de traverser très vite le stade embryonnaire de la définition des échanges, pour lui revêtir un sens beaucoup plus vaste, économique voire mondiale.
C’est dans cette optique que les économistes ont parlés de la globalisation en ce sens que les nouvelles technologies de l’information et de la communication permettent le rapprochements des personnes et de la circulation des biens, transcendants, les distances, des frontières et réduisant le globe terrestre à la célèbre formule du « village planétaire » de MARSHALL LUHAN, qui avait de manière prémonitoire bien bien saisi la structure de la mutation internationale qui devait enfanter la mondialisation .
Toutefois lorsque ces échanges concernent deux structures ou deux individus appartenant à deux pays distincts, ils doivent transiter par les services de douanes qui ont pour rôle de réguler les échanges internationaux tout en préservant les intérêts économiques de l’Etat. Pour accomplir cette mission régalienne, l’administration des douanes a mis sur pied un certains nombres de prescriptions et de préceptes (contenu dans les documents tels que le S.H, le Code des Douanes, la Réglementation douanière) que doivent de manière infaible suivre toutes les structures agréées à effectuer les opérations de dédouanement comme les commissionnaires en douane agrée. La violation ou la négligence de l’une quelconque de ces règles entraînent automatiquement un litige qu’on désigne par « contentieux douanier. »
C’est à croire dont que le CDA a un impact considérable dans la cause et la gestion du contentieux en Douane , d’où l’urgence de nous interroger sur la responsabilité du CDA face aux contentieux douanier. Autrement dit quel est le rôle que joue le CDA dans la résolution du contentieux douanier ? Pour mieux répondre à cette question, notre Travail va s’articuler autour de deux nouvelles interrogations à savoir :
– Qu’est- ce qu’un CDA ? Répondre à cette question reviendra à montrer quelles sont ses attributions et ses relations avec les importateurs et l’administration des douanes
– Qu’est-ce que le contentieux douanier ? pour y répondre, nous allons montrer tour à tour comment se déclenche le contentieux douanier tout en y insistant sur le rôle et l’implication du CDA.
Retour au menu : LA RESPONSABILITE DU CDA FACE AU CONTENTIEUX DOUANIER