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PARTIE II – SOLUTIONS AUX INSUFFISANCES DE LA FAUTE INTENTIONNELLE SUBJECTIVE

ADIAL

Après avoir identifié les difficultés posées par la conception classique de la faute
intentionnelle, il faudra en envisager les possibles solutions. La faute dolosive pourrait
constituer un remède approprié (TITRE I), de même que l’assimilation de la connaissance
à la recherche du dommage par l’assuré (TITRE II).

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