Gagne de la cryptomonnaie GRATUITE en 5 clics et aide institut numérique à propager la connaissance universitaire >> CLIQUEZ ICI <<

Titre 2 : Vers une multiplication des risques assurables en matière de troubles anormaux de voisinage

ADIAL

Les relations de voisinage faisant parties de la vie quotidienne, les troubles pouvant être causés dans ce genre de relation n’en sont pas moins variés. En effet, plus il y a de relations de voisinage, plus les conflits sont présents. Les risques de troubles de voisinage s’étant multipliés ces dernières années de par la construction de plus en plus denses d’immeubles et la migration dans les villes toujours très attractives, les risques de causer ou de subir un trouble anormal de voisinage ont fortement augmentés.

Les troubles de voisinage pouvant être causés sont innumérables. En effet, les nuisances causées au voisin sans qu’une faute puisse être commise sont très nombreuses et la jurisprudence a tendance à élargir son champ d’application par exemple en appliquant le principe de précaution dans ses décisions. Si les risques se multiplient, il convient de les prévenir et donc de s’assurer contre les conséquences que ces risques pourraient avoir sur le patrimoine d’une personne, qu’elle soit physique ou morale. Ainsi, comment définir les risques de troubles de voisinage et comment envisager leur couverture au niveau assurantiel ? La multiplication des risques pouvant entraîner l’application de la théorie des troubles anormaux de voisinage (chapitre 1) nous emmènera à étudier la prise en charge par l’assurance de cette responsabilité (chapitre 2).

Retour au menu : Les troubles de voisinage et l’assurance