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Titre 1 : Une responsabilité extensive pour troubles anormaux de voisinage

ADIAL

‘Aimez votre voisin, mais ne supprimez pas votre clôture’ . Ce proverbe chinois résume toute l’ambiguïté des relations de voisinage. A l’heure où les relations humaines sont favorisées et privilégiées, l’individualisme ne cesse d’augmenter et les litiges entre les membres de la société ne cessent également de croître.

Le côtoiement des voisins est une relation sociale très importante et chaque jour des initiatives sont prises pour favoriser ces relations. De plus, il est plus agréable pour chacun de vivre dans un environnement sein et une ambiance sereine que dans une tension quotidienne. La responsabilité pour troubles anormaux de voisinage a été admise en 1986 par la consécration du principe selon lequel « nul ne doit causer à autrui un trouble anormal de voisinage » . Les différentes notions qui entourent cette responsabilité sont vastes et le voisinage en lui-même reste une notion très vague et est problématique quant à sa limitation. Les acteurs qui composent ce voisinage sont difficilement définis et restent propres à chaque cas d’espèce. Alors où commence et où s’arrête les relations entre voisins ? Tel est le problème de la relation qui s’installe dans le voisinage composé d’acteurs très controversés (chapitre 1). La responsabilité pour trouble anormal de voisinage s’applique lorsqu’un trouble anormal engendré par un voisin à un autre voisin survient. Ainsi la subtilité de l’établissement de la responsabilité pour troubles anormaux de voisinage s’établit autour de la notion d’anormalité qui se définit différemment suivant les cas et reste floue. Le trouble de voisinage qui doit revêtir un caractère spécifique d’anormalité reste contesté et contestable avec des conséquences, lorsque ce trouble est établi, très diverses (chapitre2).

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