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TITRE 1: Le principe de la réparation de la perte d’une chance en matière médicale

ADIAL

La théorie de la perte de chance a été abondamment analysée en France où elle a été reconnue dans de nombreuses affaires de responsabilité médicale. L’étude proposée révèle les caractéristiques d’une notion prétorienne marquée par de réelles difficultés sur le plan théorique. On s’aperçoit alors que la théorie de la perte de chance est encore plus malmenée lorsqu’elle s’applique au droit médical.

Mais qu’est ce que la perte de chance en matière de responsabilité civile médicale ? Le droit commun est-il applicable à cette théorie ? Par une étude approfondie, on s’aperçoit que le concept de la perte d’une chance est incontestablement ambigu (chapitre 1), impliquant une pérennisation de la dénaturation des principes de la responsabilité civile (chapitre II).

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