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Section 1 : Un préjudice sui generis

ADIAL

Le préjudice est l’atteinte subie par la victime dans son patrimoine ou ses droits extrapatrimoniaux. Un consensus semble aujourd’hui émerger pour distinguer les termes de dommage et de préjudice. Le dommage est en effet le fait matériel, et désigne le siège de l’atteinte. Le préjudice, notion juridique, renvoie quant à lui aux conséquences juridiques de cette atteinte : lésion des droits patrimoniaux ou extrapatrimoniaux de la victime. Quoi qu’il en soit, le préjudice constitue la condition première de toute responsabilité, puisque c’est sa survenance qui justifie la demande en indemnisation.

La perte d’une chance revêt en réalité, les caractères d’un dommage sui generis . Il s’agit d’un dommage à part entière, marqué par l’existence de deux préjudices distincts. Sans dommage final, la chance perdue n’aurait pas lieu d’être, puisqu’elle n’aurait en fait causé aucun dommage réel. Ainsi, si les deux préjudices ne peuvent être confondus (I), il existe cependant une sorte d’association entre eux lorsque doit être révélée l’existence de la perte d’une chance (II).

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