Ce que l’on a souvent appelé le droit de la contiguïté ne se résume pas en celui du bornage, de la clôture, de la mitoyenneté ou des servitudes destinées à régler les relations entre propriétés voisines. Il existe en effet, entre tous voisins, quelle que soit leur qualité, des obligations personnelles de voisinage, de « bon voisinage » devrions nous dire. Le voisinage est un terme collectif et une notion spatio-temporelle qui traduit l’idée de l’occupation de l’espace par des personnes, dont certaines, par leur situation de proximité, ont des droits et des devoirs spécifiques les unes par rapport aux autres. Mais les limites de cet espace sont relativement indécises, si l’on considère qu’elles peuvent s’appliquer aussi bien à la promiscuité qu’à l’environnement. La question se posera donc de savoir où s’arrête le voisinage, cette sorte de zone sensible dans laquelle une personne peut se plaindre de troubles . Le « voisinage » est une notion difficile à cadrer (§1) mais qui s’étend et se module selon les cas (§2).
Association des diplômés de l'Institut des Assurances de Lyon