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Chapitre II : La perte de chance et la pérennisation de la dénaturation des principes de responsabilité civile

ADIAL

Aucune responsabilité civile ne peut être retenue s’il n’est pas établi que, sans la faute commise, le préjudice ne se serait pas produit. Effectivement, habituellement, en matière de responsabilité, pour qu’il y ait réparation, il faut rapporter la preuve cumulativement d’une faute, d’un dommage et d’un lien entre cette faute et le dommage. En matière de responsabilité médicale, la situation médico-légale est rendue plus délicate du fait que la victime d’un accident médical présente le plus souvent une pathologie qui l’a amenée à contracter avec un médecin, une clinique ou un hôpital en vue d’un traitement de cette pathologie. Toutefois, une condamnation n’est pas nécessairement exclue si le demandeur peut au moins se prévaloir d’une perte d’une chance d’échapper au dommage.

La perte de chance, si elle est aujourd’hui surtout analysée sous l’angle du préjudice, parce que la faute commise par le médecin a empêché sur une situation meilleure de se réaliser, et que cette chance perdue qui constitue le préjudice à indemniser, doit donc en fait être analysée sous les deux aspects du préjudice et de la causalité.

Nous analyserons donc logiquement le préjudice sui generis issu de la théorie de la perte de chance (Section 1) avant d’étudier l’existence d’un lien de causalité marginalisé (Section 2).

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