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Chapitre I : La perte de chance en droit médical, un concept ambigu

ADIAL

Quel que soit le degré de perfectionnement auquel il est aujourd’hui parvenu grâce aux progrès de la science, l’art médical reste sujet à l’incertitude : il y a bien souvent, dans la maladie comme dans la guérison, une part de mystère qui force le praticien à l’humilité. Cette incertitude constitue, pour le juge également, lorsqu’il doit statuer sur la responsabilité encourue par le praticien en raison d’un dommage corporel subi par un patient, un défi redoutable. Il ne suffit pas, en effet, pour que ce dommage ouvre droit à réparation, que soit prouvée l’existence d’une faute commise par le professionnel de santé : encore faut-il que soit établi, entre la faute et le dommage, un lien de causalité direct et certain. Face à ces difficultés, le juge a crée la théorie de la perte d’une chance, théorie qui n’a d’ailleurs laissé de traces dans aucune loi. Cette création purement prétorienne (Section 1) est marquée par une dénaturation profonde des principes de responsabilité civile (Section 2).

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