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Chapitre 2 : Prise en charge par l’assurance des risques de troubles anormaux de voisinage

ADIAL

Comme nous l’avons vu précédemment, les risques de troubles anormaux de voisinage se sont multipliés ces dernières années. Lorsqu’un phénomène cause un risque, la réaction des personnes est généralement de s’en prévaloir et de se protéger contre celui-ci. L’assurance permet donc de pallier aux conséquences négatives que peut avoir l’exposition à un risque pour une personne. Les recours des voisins sont de plus en plus fréquents, ainsi il convient d’analyser le développement de l’assurance dans la garantie éventuelle d’un trouble anormal de voisinage. Le phénomène de voisinage est présent dans quasiment chaque relations quotidiennes : en matière de construction, dans la vie des particuliers, pour les entreprises et enfin pour les personnes publiques. Comment pallier aux conséquences de la responsabilité du trouble de voisinage dans ces domaines ? Concernant l’assurance construction, celle-ci ne couvre que très partiellement les troubles anormaux de voisinage (Section 1). Quant aux principaux acteurs économiques, ceux-ci disposent d’une couverture plus que lacunaire en la matière (Section 2).

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