Si l’existence d’un trouble postule ordinairement un dommage, il semblerait que celui-ci ne doive pas être nécessairement actuel, et la condition de certitude pourrait être appréciée avec davantage de souplesse qu’en droit commun. Certains arrêts ont audacieusement admis qu’un risque seulement potentiel représenté par la présence d’une antenne de téléphonie mobile à proximité d’une école pouvait constituer un trouble excédant les inconvénients normaux de voisinage . Pour analyser les nouveaux risques il nous faudra définir et distinguer les notions de prévention et de précaution (1), puis analyser la fonction préventive de la responsabilité pour troubles anormaux de voisinage (2). Enfin, nous nous attarderons sur la prise en compte du principe de précaution (3) par la jurisprudence.
Association des diplômés de l'Institut des Assurances de Lyon