MANUELS, OUVRAGES GENERAUX
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– François TERRE, Le dirigeant de société : risques et responsabilités, Jurisclasseur, édition 2002
– Gaëlle LE NESTOUR DRELON, Lamy assurances, Contrat d’assurance, Assurances de dommages, Assurances de personnes, Intermédiaires d’assurance, éditions Lamy, 2013
– Gérard CORNU, Vocabulaire juridique, édition Quadrige, 2011
– James LANDEL, lexique des termes d’assurance, Argus de l’assurance, 5ème édition
– Ourida ATTIA, Responsabilité civile des mandataires sociaux et l’international, Institut des assurances de Lyon, mémoire soutenu en septembre 2009
ARTICLES, RAPPORTS
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– American Bar Association, Directors & Officers Liability Insurance Deskbook, Joseph M. Smick and Laura K. Markovich published in 2011
– Anne PELISSIER, Assurance de responsabilité civile, Revue générale du droit des assurances, 01 octobre 2011 n° 2011-04, P. 1099
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– C.D, Une douceur pour quelques privilégiés, Argus de l’assurance, 18 janvier 2008
– EMMANUELLE BERNARD – Publié le 21 juin 2013, RCMS : le dirigeant est de plus en plus exposé au risque, Argus de l’assurance
– EMMANUELLE BERNARD, La faute intentionnelle du dirigeant n’est pas assurable, Argus de l’assurance, Publié le 03 juillet 2012
– Henri SERIN, Hiscox préserve l’image des dirigeants, Argus de l’assurance, publié le 17 mars 2006
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– Jérôme KULLMAN, Le périmètre de la garantie : les risques non couverts, Bulletin Joly Sociétés, 01 septembre 2010 n° 9, P. 783
– J. Kullmann, « Amende pénales et amendes administratives infligées au dirigeant : pour une assurance raisonnée », JCPE, 2009.1226
– J. KULLMANN, L’assurance de responsabilité des dirigeants : Réalités et Fantasme, notes FFSA
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– Thomas BAUME, QBE se lance dans la RC des dirigeants, Argus de l’assurance, 21 septembre 2012
RESSOURCES ELECTRONIQUES
– http://actuassurance.free.fr/chroni028
– http://www.argusdelassurance.com
– http://www.ffsa.fr
– http://www.dalloz.fr
– http://www.legifrance.gouv.fr
– http://www.lexisnexis.com
– http://www.lextenso.fr
– http://www.westlawinternational.com
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