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A Les nuisances dues au chantier

ADIAL

Tout chantier de construction provoque inéluctablement des nuisances : les bruits causés par les engins de chantier, les poussières provoquées à l’occasion des démolitions et des terrassements, la présence de panneaux, de grues et de baraquements inesthétiques, les difficultés d’accès et de circulation (…). Ces gênes sont ressenties différemment et sur des périodes différentes selon le type de chantier. La solution est simple si l’entrepreneur a commis une faute dans la conduite du chantier. Cependant lorsqu’ aucune faute n’est commise et qu’une nuisance se perpétue, les responsables du chantier pourront voir leur responsabilité engagée sur le fondement de la responsabilité pour troubles anormaux de voisinage si le caractère de trouble anormal est démontré.

Le problème est que de telles nuisances sont inéluctables, même si parfois elles peuvent être atténuées en prenant des précautions particulières. Elles sont, en effet, inhérentes à l’opération de construction, donc à la décision même de construire prise par le maître de l’ouvrage, mais elles sont matériellement causées par les constructeurs qui interviennent sur le chantier .

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