Le contentieux relatif au trouble anormal de voisinage ne cesse de toute évidence de croître et la variation des risques à prendre en compte évolue également. On constate, ces dernières années, une augmentation des risques à ampleur sociale (A) qui permet d’envisager les troubles à une échelle plus grande. Egalement, la jurisprudence a admis des risques futurs et hypothétiques en matière de troubles de voisinage (B). Enfin, il nous faudra traiter des risques environnementaux (C) au coeur des débats actuels.
Association des diplômés de l'Institut des Assurances de Lyon