81. Si l’assimilation de la faute lourde au dol par la reprise de l’adage romain Culpa lata dolo aequiparatur a été reconnue par la plupart des auteurs et par la jurisprudence, il faut néanmoins nuancer le propos. D’une part, certaines adhésions n’ont été que timides et parfois même, la notion d’équipollence a fait l’objet de vives critiques doctrinales (A). D’autre part, la jurisprudence a, malgré certaines hésitations de sa part, exclu le principe de l’assimilation et donné un régime propre à la faute lourde dans certaines branches du droit (B). Enfin, dans certains domaines spécifiques, c’est cette fois-ci le législateur lui-même qui est venu imposer une distinction entre la faute lourde et le dol (C).
Retour au menu : LA FAUTE LOURDE ET LES CLAUSES LIMITATIVES DE RESPONSABILITE