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1. Une réparation adéquate du préjudice

ADIAL

La réparation des dommages matériels se traduit par l’allocation de dommages et intérêts destinés, selon les critères traditionnels, d’une part à transférer sur le responsable les frais supportés par la victime, d’autre part à indemniser des dommages temporaires, et enfin à compenser un préjudice définitif. Pour les dommages corporels, la compensation se fera également par l’attribution de dommages et intérêts. Une indemnité sera également allouée en compensation de conséquences psychologiques subies par la victime dans sa vie quotidienne. Ainsi le responsable sera-t-il condamné à prendre en charge le coût de remise en ordre du bien sinistré, tel que les frais de décontamination du site pollué ou encore le déblaiement. Il en sera de même de la perte de loyers due à l’inhabitabilité de l’immeuble affecté par les nuisances. Aussi, le juge prendra en compte le préjudice réellement subi. C’est notamment le cas lorsque le bien, le terrain, le fonds de commerce subit une dépréciation de sa valeur du fait du trouble de voisinage subit.

Cependant, on perçoit immédiatement le grief inhérent à ce mode de réparation. Procéder de la sorte, c’est acheter le droit de troubler le voisinage et de porter atteinte à l’environnement . Ainsi, « l’indemnité allouée serait-elle le prix du droit de troubler ? » .

Le contraste des sommes accordées en compensation des préjudices résultant de troubles de voisinage est saisissant. S’il est vrai que chaque cas d’espèce est différent, la plupart du temps, l’existence de telles disparités ne se justifie pas. La fixation judiciaire du montant des dommages et intérêts ne semble suivre aucune règle précise et contraignante. Les décisions ne contiennent pas d’indication justifiant ces disparités et la jurisprudence se caractérise par un manque d’unité qui plonge les victimes dans l’incertitude la plus totale. Mais les disparités s’expliquent par la difficulté d’évaluation des dommages et par l’inadéquation des principes et techniques juridiques appliqués en la matière. Leur rôle est de chiffrer le préjudice subit. Mais quelle que soit sa forme, l’indemnité pécuniaire soulève des difficultés d’évaluation, notamment lorsqu’elle porte sur un préjudice extra-patrimonial qui la rend forcément subjective et approximative. « Toutes ces choses qui n’ont pas de prix en auront un » . En effet, en l’absence de système d’évaluation pré-établi, la détermination du montant de la réparation est laissée à l’entière discrétion des juges du fond.

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