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§1 : La vitalité des critiques.

ADIAL

171. Au regard de son contenu, la notion d’obligation essentielle fait l’objet d’un certain nombre de critiques qui dans l’ensemble sont tout à fait fondées. Les principaux reproches relevés à propos de cette notion sont les suivants : il s’agit d’une notion floue, imprécise, sujette à l’arbitraire des juges. On regrette son caractère insaisissable (A). Elle fait partie de ces notions dites à « contenu ou à géométrie variable », qui favorisent par conséquent l’immixtion du juge dans le contrat permettant à ce dernier de déformer l’obligation essentielle en outil de justice contractuelle (B) et de déplacer, consécutivement, le contrôle de l’exécution vers la formation du contrat (C).

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